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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction d'une erreur dans les codes tarifaires pour des implants orthopédiques
Résumé Un code erroné a été corrigé dans les tarifs des implants IFUSE et IFUSE 3D.
Dans l'avis relatif aux tarifs et prix limites de vente au public en euros TTC des implants pour arthrodèse de l'articulation sacro-iliaque IFUSE IMPLANT SYSTEM et IFUSE 3D IMPLANT SYSTEM publié au Journal officiel de la République française du 27 février 2024 (NOR : TSSS2405615V), à la deuxième ligne du tableau, dans la colonne intitulée « CODE », au lieu de lire : « 3157560 », lire : « 3156560 ».
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