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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adhésion de communes à la charte du Parc national des forêts
Résumé Des villages ont rejoint le parc naturel.
Par un arrêté de la préfète de la région Grand Est en date du 22 décembre 2022, il est constaté qu'ont adhéré à la charte du Parc national des forêts les communes de :
Côte-d'Or :
Ampilly-le-Sec ;
Beneuvre ;
Chaugey ;
Courlon ;
Etalante ;
Etrochey ;
La Chaume ;
Lignerolles ;
Lucey ;
Maisey-le-Duc.
Haute-Marne :
Bay-sur-Aube ;
Coupray ;
Noidant-le-Rocheux ;
Rivière-les-Fosses ;
Vitry-en-Montagne.
La liste complète des communes adhérant à la charte du Parc national de forêts est annexée à l'arrêté de la préfète de la région Grand Est en date du 22 décembre 2022.
L'arrêté de la préfète de la région Grand Est en date du 22 décembre 2022 entre en vigueur le 1er janvier 2023.
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