JORF n°0063 du 16 mars 2022

|SECTION| LIBELLÉ |SOUS-SECTION| LIBELLE | |-------|------------------------------------------------------------|------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | 1 |Adjonctions et/ou options applicables aux fauteuils roulants| 1 | Adjonctions et/ou options communes aux fauteuils à propulsion manuelle | | | | 2 | Adjonctions et/ou options particulières aux fauteuils roulants à propulsion manuelle pliants | | | | 3 | Adjonctions et/ou options particulières aux fauteuils roulants à propulsion par moteur électrique | | | | 4 | Adjonctions et/ou options communes aux fauteuils à propulsion manuelle et aux fauteuils à propulsion par moteur électrique | | 2 | Réparations applicables aux fauteuils roulants | 1 | Réparations communes aux fauteuils roulants manuels | | | | 2 |Réparations pour fauteuils roulants à propulsion électrique, dispositif de propulsion par moteur électrique et dispositif d'assistance électrique à la propulsion| | 3 | Adjonctions et/ou options aux véhicules divers | | | | 4 | Réparations applicables aux véhicules divers | | |


Historique des versions

Version 1

SECTION

LIBELLÉ

SOUS-SECTION

LIBELLE

1

Adjonctions et/ou options applicables aux fauteuils roulants

1

Adjonctions et/ou options communes aux fauteuils à propulsion manuelle

2

Adjonctions et/ou options particulières aux fauteuils roulants à propulsion manuelle pliants

3

Adjonctions et/ou options particulières aux fauteuils roulants à propulsion par moteur électrique

4

Adjonctions et/ou options communes aux fauteuils à propulsion manuelle et aux fauteuils à propulsion par moteur électrique

2

Réparations applicables aux fauteuils roulants

1

Réparations communes aux fauteuils roulants manuels

2

Réparations pour fauteuils roulants à propulsion électrique, dispositif de propulsion par moteur électrique et dispositif d'assistance électrique à la propulsion

3

Adjonctions et/ou options aux véhicules divers

4

Réparations applicables aux véhicules divers