Retour à la section

Avis divers

JORF n°0023 du 28 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adhésion de communes à la charte du Parc national des Pyrénées

Résumé Des villes des Pyrénées ont rejoint le Parc national des Pyrénées en 2016 et 2021.

Par arrêté préfectoral du 10 novembre 2021, le préfet de la région Occitanie a constaté que les communes suivantes ont adhéré à la charte du Parc national des Pyrénées :

- depuis le 15 février 2016,

Pyrénées-Atlantiques :
Accous, Arudy, Bedous, Bescat, Bielle, Bilhères-en-Ossau, Borce, Castet, Cette-Eygun, Escot, Etsaut, Izeste, Louvie- Soubiron, Lys, Sevignac-Meyracq ;
Hautes-Pyrénées :
Adast, Ancizan, Arras-en-Lavedan, Arbéost, Arcizans-Avant, Arcizans-Dessus, Arrens- Marsous, Artalens-Souin, Aspin-Aure, Aucun, Aulon, Ayros-Arbouix, Bagnères-de-Bigorre, Barèges, Bazus-Aure, Beaucens, Betpouey, Bun, Cadeilhan-Trachère, Campan, Cauterets, Chèze, Esquièze-Sère, Estaing, Esterre, Ferrières, Gaillagos, Gavarnie-Gèdre, Guchan, Guchen, Grust, Lau-Balagnas, Luz-Saint- Sauveur, Préchac, Pierrefitte-Nestalas, Saint-Lary-Soulan, Saint-Savin, Saligos, Sazos, Sers, Sireix, Tramezaygues, Uz, Viella, Vielle-Aure, Viey, Vignec, Villelongue, Viscos.

- à compter du présent arrêté (soit le 10 novembre 2021) :

Hautes-Pyrénées :
Argelès-Gazost.
Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du préfet de région Midi-Pyrénées du 16 février 2016 constatant les adhésions de communes à la charte du Parc national des Pyrénées.

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté préfectoral du 10 novembre 2021, le préfet de la région Occitanie a constaté que les communes suivantes ont adhéré à la charte du Parc national des Pyrénées :

- depuis le 15 février 2016,

Pyrénées-Atlantiques :

Accous, Arudy, Bedous, Bescat, Bielle, Bilhères-en-Ossau, Borce, Castet, Cette-Eygun, Escot, Etsaut, Izeste, Louvie- Soubiron, Lys, Sevignac-Meyracq ;

Hautes-Pyrénées :

Adast, Ancizan, Arras-en-Lavedan, Arbéost, Arcizans-Avant, Arcizans-Dessus, Arrens- Marsous, Artalens-Souin, Aspin-Aure, Aucun, Aulon, Ayros-Arbouix, Bagnères-de-Bigorre, Barèges, Bazus-Aure, Beaucens, Betpouey, Bun, Cadeilhan-Trachère, Campan, Cauterets, Chèze, Esquièze-Sère, Estaing, Esterre, Ferrières, Gaillagos, Gavarnie-Gèdre, Guchan, Guchen, Grust, Lau-Balagnas, Luz-Saint- Sauveur, Préchac, Pierrefitte-Nestalas, Saint-Lary-Soulan, Saint-Savin, Saligos, Sazos, Sers, Sireix, Tramezaygues, Uz, Viella, Vielle-Aure, Viey, Vignec, Villelongue, Viscos.

- à compter du présent arrêté (soit le 10 novembre 2021) :

Hautes-Pyrénées :

Argelès-Gazost.

Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du préfet de région Midi-Pyrénées du 16 février 2016 constatant les adhésions de communes à la charte du Parc national des Pyrénées.