JORF n°0161 du 13 juillet 2021

En application, d'une part, de la convention entre le comité économique des produits de santé et :

- la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE ;
- l'Union syndicale des pharmaciens d'officine (USPO),

et, d'autre part, par décision du comité économique des produits de santé, en l'absence de convention entre le comité économique des produits de santé et :

- la Chambre syndicale de la répartition pharmaceutique (CSRP) ;
- la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF),

les prix de vente maximum hors taxes au distributeur revendant directement aux assurés sociaux (dénommés ci-après prix de cession) en € HT et les tarifs et les prix limites de vente au public en € TTC (PLV) des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit :

| CODE | DESIGNATION |Prix de cession actuels
en € HT|TARIFS/PLV actuels
en € TTC|Nouveaux prix
de cession
en € HT|Nouveaux TARIFS/PLV
en € TTC| |-------|------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------|---------------------------------|----------------------------------------------|----------------------------------| |1187331|Nut orale, enfant de 1 à 18 ans et adulte, NUTRICIA, KETOCAL 4 : 1, B/1.| 51,10 | 64,69 | 47,27 | 59,84 | |1119393|Nut orale, enfant de 1 à 18 ans et adulte, NUTRICIA, KETOCAL 4 : 1, B/6.| 306,57 | 388,11 | 283,58 | 359,00 | |1181185| Nut entér, enfant de 1 à 18 ans, NUTRICIA, KETOCAL 4 : 1, B/1. | 49,62 | 66,75 | 45,90 | 61,74 | |1100838| Nut entér, enfant de 1 à 18 ans, NUTRICIA, KETOCAL 4 : 1, B/6. | 297,72 | 400,47 | 275,39 | 370,43 |


Historique des versions

Version 1

En application, d'une part, de la convention entre le comité économique des produits de santé et :

- la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE ;

- l'Union syndicale des pharmaciens d'officine (USPO),

et, d'autre part, par décision du comité économique des produits de santé, en l'absence de convention entre le comité économique des produits de santé et :

- la Chambre syndicale de la répartition pharmaceutique (CSRP) ;

- la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF),

les prix de vente maximum hors taxes au distributeur revendant directement aux assurés sociaux (dénommés ci-après prix de cession) en € HT et les tarifs et les prix limites de vente au public en € TTC (PLV) des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit :

CODE

DESIGNATION

Prix de cession actuels

en € HT

TARIFS/PLV actuels

en € TTC

Nouveaux prix

de cession

en € HT

Nouveaux TARIFS/PLV

en € TTC

1187331

Nut orale, enfant de 1 à 18 ans et adulte, NUTRICIA, KETOCAL 4 : 1, B/1.

51,10

64,69

47,27

59,84

1119393

Nut orale, enfant de 1 à 18 ans et adulte, NUTRICIA, KETOCAL 4 : 1, B/6.

306,57

388,11

283,58

359,00

1181185

Nut entér, enfant de 1 à 18 ans, NUTRICIA, KETOCAL 4 : 1, B/1.

49,62

66,75

45,90

61,74

1100838

Nut entér, enfant de 1 à 18 ans, NUTRICIA, KETOCAL 4 : 1, B/6.

297,72

400,47

275,39

370,43