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Avis divers

Le comité économique des produits de santé fait connaître son intention de fixer les tarifs et les prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC des dispositifs médicaux en optique médicale inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale comme suit :

CODE DÉSIGNATION TARIF
en € TTC au 1er janvier 2020
PLV
en € TTC au 1er janvier 2020
Section 1 - Lunettes
Sous-section 1 - Verres de classe A
Paragraphe 1 - Verres unifocaux
1 - Sphériques
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]0 à -2,00] 9,75 32,5
Indice de réfraction ≥ 1,50
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-2,00 à -4,00] 11,25 37,5
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-4,00 à -6,00] 14,25 47,5
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-6,00 à -8,00] 14,25 47,5
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-8,00 à -12,00] 29,25 97,5
Indice de réfraction ≥ 1,74
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère < -12,00 29,25 97,5
Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]0 à +2,00] 9,75 32,5
Indice de réfraction ≥ 1,50
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]+2,00 à +4,00] 11,25 37,5
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]+4,00 à +6,00] 14,25 47,5
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]+6,00 à +8,00] 14,25 47,5
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]+8,00 à +12,00] 29,25 97,5
Indice de réfraction ≥ 1,74
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère > +12,00 29,25 97,5
Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien
2 - Sphéro-cylindriques (convention cylindre positive)
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH]0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 11,25 37,5
Verre unifocal classe A, sphère ]0 à - 2,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,50
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH]-2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 12,75 42,5
Verre unifocal classe A, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH]-4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 15,75 52,5
Verre unifocal classe A, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH]-6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 15,75 52,5
Verre unifocal classe A, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH]-8,00 à -12,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 30,75 102,5
Verre unifocal classe A, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,74
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00] 30,75 102,5
Verre unifocal classe A, sphère < -12,00 et cylindre (+) [0,25 à 4,00]Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S ≤ 2 11,25 37,5
Verre unifocal classe A, sphère positive et S ≤ 2 où S = Sphère + Cylindre
Indice de réfraction ≥ 1,50
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S entre]+2,00 à +4,00] 12,75 42,5
Verre unifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+2,00 à +4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S entre]+4,00 à +6,00] 15,75 52,5
Verre unifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+4,00 à +6,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S entre]+6,00 à +8,00] 15,75 52,5
Verre unifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+6,00 à +8,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S entre]+8,00 à +12,00] 30,75 102,5
Verre unifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+8,00 à +12,00]
Indice de réfraction ≥ 1,74
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S > +12,00 30,75 102,5
Verre unifocal classe A, sphère positive et S > +12,00 Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]0 à -2,00] et cylindre (+) >4 15,75 52,5
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-2,00 à -4,00]et cylindre (+) >4 17,25 57,5
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4 20,25 67,5
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4 20,25 67,5
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4 35,25 117,5
Indice de réfraction ≥ 1,74
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4 35,25 117,5
Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien
Paragraphe 2 - Verres multifocaux (hors progressifs) : double-foyers, triple-foyers, dégressifs
1 - Sphériques
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]0 à -2,00] 13,5 45
Indice de réfraction ≥ 1,50
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-2,00 à -4,00] 15 50
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-4,00 à -6,00] 18 60
Indice de réfraction ≥ 1,60
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-6,00 à -8,00] 18 60
Indice de réfraction ≥ 1,60
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-8,00 à -12,00] 18 60
Indice de réfraction ≥ 1,60
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère < -12,00 30 100
Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]0 à +2,00] 13,5 45
Indice de réfraction ≥ 1,50
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]+2,00 à +4,00] 15 50
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]+4,00 à +6,00] 18 60
Indice de réfraction ≥ 1,60
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]+6,00 à +8,00] 18 60
Indice de réfraction ≥ 1,60
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]+8,00 à +12,00] 18 60
Indice de réfraction ≥ 1,60
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère > +12,00 30 100
Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien
2 - Sphéro-cylindriques
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH]0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 18 60
Verre multifocal classe A, sphère ]0 à - 2,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,50
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH]-2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 19,5 65
Verre multifocal classe A, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH]-4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 22,5 75
Verre multifocal classe A, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,60
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH]-6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 22,5 75
Verre multifocal classe A, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,60
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH]-8,00 à -12,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 22,5 75
Verre multifocal classe A, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,60
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00] 34,5 115
Verre multifocal classe A, sphère < -12,00 et cylindre (+) [0,25 à 4,00]Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S ≤ 2 18 60
Verre multifocal classe A, sphère positive et S ≤ 2
Indice de réfraction ≥ 1,50
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S entre]+2,00 à +4,00] 19,5 65
Verre multifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+2,00 à +4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S entre]+4,00 à +6,00] 22,5 75
Verre multifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+4,00 à +6,00]
Indice de réfraction ≥ 1,60
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S entre]+6,00 à +8,00] 22,5 75
Verre multifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+6,00 à +8,00]
Indice de réfraction ≥ 1,60
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S entre]+8,00 à +12,00] 22,5 75
Verre multifocal classe A, sphère positive et S compris entre]+8,00 à +12,00]
Indice de réfraction ≥ 1,60
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S > +12,00 34,5 115
Verre multifocal classe A, sphère positive et S > +12,00
Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]0 à -2,00] et cylindre (+) >4 22,5 75
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) >4 24 80
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4 27 90
Indice de réfraction ≥ 1,60
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4 27 90
Indice de réfraction ≥ 1,60
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4 27 90
Indice de réfraction ≥ 1,60
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4 39 130
Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien
Paragraphe 3 - Verres progressifs
1 - Sphériques
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère [0 à -2,00] 22,5 75
Indice de réfraction ≥ 1,50
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]-2,00 à -4,00] 24 80
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]-4,00 à -6,00] 27 90
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]-6,00 à -8,00] 27 90
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]-8,00 à -12,00] 39 130
Indice de réfraction ≥ 1,74
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère < -12,00 39 130
Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]0 à +2,00] 22,5 75
Indice de réfraction ≥ 1,50
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]+2,00 à +4,00] 24 80
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]+4,00 à +6,00] 27 90
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]+6,00 à +8,00] 27 90
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère ]+8,00 à +12,00] 39 130
Indice de réfraction ≥ 1,74
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère > +12,00 39 130
Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien
2 - Sphéro-cylindriques
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 27 90
Verre progressif classe A, sphère ]0 à - 2,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,50
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 28,5 95
Verre progressif classe A, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 31,5 105
Verre progressif classe A, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 31,5 105
Verre progressif classe A, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-8,00 à -12,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 43,5 145
Verre progressif classe A, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) [0,25 à 4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,74
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00] 43,5 145
Verre progressif classe A, sphère < -12,00 et cylindre (+) [0,25 à 4,00]Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S ≤ 2 27 90
Verre progressif classe A, sphère positive et S ≤ 2
Indice de réfraction ≥ 1,50
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S entre]+2,00 à +4,00] 28,5 95
Verre progressif classe A, sphère positive et S compris entre]+2,00 à +4,00]
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S entre]+4,00 à +6,00] 31,5 105
Verre progressif classe A, sphère positive et S compris entre]+4,00 à +6,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S entre]+6,00 à +8,00] 31,5 105
Verre progressif classe A, sphère positive et S compris entre]+6,00 à +8,00]
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S entre]+8,00 à +12,00] 43,5 145
Verre progressif classe A, sphère positive et S compris entre]+8,00 à +12,00]
Indice de réfraction ≥ 1,74
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S > +12,00 43,5 145
Verre progressif classe A, sphère positive et S > +12,00 Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]0 à -2,00] et CYL (+) >4 34,5 115
Verre progressif classe A, sphère ]0 à -2,00] et cylindre (+) >4
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-2,00 à -4,00] et CYL (+) >4 36 120
Verre progressif classe A, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) >4
Indice de réfraction ≥ 1,59
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-4,00 à -6,00] et CYL (+) >4 39 130
Verre progressif classe A, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-6,00 à -8,00] et CYL (+) >4 39 130
Verre progressif classe A, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4
Indice de réfraction ≥ 1,67
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH]-8,00 à -12,00] et CYL (+) >4 51 170
Verre progressif classe A, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4
Indice de réfraction ≥ 1,74
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH < -12,00 et CYL (+) >4 51 170
Verre progressif classe A, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4 Le choix de la technique d'amincissement adaptée est laissé à l'appréciation de l'opticien
Paragraphe 4 - Verres neutres
22000xx OPTIQUE, verre neutre de classe A 6 20
A utiliser uniquement en association avec le code supplément pour verres avec filtre, ou lorsque l'un des deux yeux seulement ne nécessite pas de correction. (L'autre verre est de classe A.) Il n'est pas possible de facturer deux verres neutres pour un équipement.
CODE DÉSIGNATION TARIF
en € TTC au 1er janvier 2020
PLV
en € TTC au 1er janvier 2020
Sous-section 2 - Verres de classe B
Paragraphe 1 - Verres unifocaux
1 - Sphériques
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]0 à -2,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-2,00 à -4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-4,00 à -6,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-6,00 à -8,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-8,00 à -12,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère < -12,00 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]0 à +2,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]+2,00 à +4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]+4,00 à +6,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]+6,00 à +8,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]+8,00 à +12,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère > +12,00 0,05
2 - Sphéro-cylindriques (convention cylindre positive)
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH]0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH]-2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH]-4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH]-6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH]-8,00 à -12,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S ≤ 2 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S entre]+2,00 à +4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S entre]+4,00 à +6,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S entre]+6,00 à +8,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S entre]+8,00 à +12,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S > +12,00 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]0 à -2,00] et cylindre (+) >4 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) >4 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4 0,05
22000xx OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4 0,05
Paragraphe 2 - Verres multifocaux (hors progressifs) : double-foyers, triple-foyers, dégressifs
1 - Sphériques
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]0 à -2,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-2,00 à -4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-4,00 à -6,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-6,00 à -8,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-8,00 à -12,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère < -12,00 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]0 à +2,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]+2,00 à +4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]+4,00 à +6,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]+6,00 à +8,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]+8,00 à +12,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère > +12,00 0,05
2 - Sphéro-cylindriques
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH]0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH]-2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH]-4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH]-6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH]-8,00 à -12,00]CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S ≤ 2 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S entre]+2,00 à +4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S entre]+4,00 à +6,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S entre]+6,00 à +8,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S entre]+8,00 à +12,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S > +12,00 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]0 à -2,00] et cylindre (+) >4 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) >4 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4 0,05
22000xx OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4 0,05
Paragraphe 3 - Verres progressifs
1 - Sphériques
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]0 à -2,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-2,00 à -4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-4,00 à -6,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-6,00 à -8,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-8,00 à -12,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère < -12,00 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]0 à +2,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]+2,00 à +4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]+4,00 à +6,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]+6,00 à +8,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère]+8,00 à +12,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère > +12,00 0,05
2 - Sphéro-cylindriques
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH]0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH]-2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH]-4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH]-6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH]-8,00 à -12,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S ≤ 2 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S entre]+2,00 à +4,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S entre]+4,00 à +6,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S entre]+6,00 à +8,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S entre]+8,00 à +12,00] 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S > +12,00 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]0 à -2,00] et cylindre (+) >4 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-2,00 à -4,00] et cylindre (+) >4 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère ]-8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4 0,05
22000xx OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4 0,05
Paragraphe 4 - Verres neutres
22000xx OPTIQUE, verre neutre de classe B 0,05
A utiliser uniquement en association avec le code supplément pour verres avec filtre, ou lorsque l'un des deux yeux seulement ne nécessite pas de correction. (L'autre verre est de classe B) Il n'est pas possible de facturer deux verres neutres pour un équipement.
Sous-section 3 - Montures
22000xx OPTIQUE, monture adulte de classe A 9 30
22000xx OPTIQUE, monture enfant de classe A 9 30
2227908 OPTIQUE, Supplément pour monture (de classe A) de lunettes à coque, < 6 ans 6 20
22000xx OPTIQUE, monture adulte de classe B 0,05
22000xx OPTIQUE, monture enfant de classe B 0,05
2227908 OPTIQUE, Supplément pour monture (de classe B) de lunettes à coque, < 6 ans 0,05
Sous-section 4 - Suppléments
2247905 OPTIQUE, prisme incorporé adulte. Quelle que soit la puissance 3,96
2287862 OPTIQUE, prisme incorporé enfant. Quelle que soit la puissance 16,01
2227920 OPTIQUE, Prisme souple, < 6 ans. 22,41
2200795 OPTIQUE, système antiptosis adulte 77,29
2293957 OPTIQUE, système antiptosis enfant 77,29
2278219 OPTIQUE, verres iséiconiques adulte. Sur devis Sur devis
2204066 OPTIQUE, verres iséiconiques enfant. Sur devis Sur devis
22000xx OPTIQUE, supplément pour verres avec filtre 1,5 5

Les fabricants et les distributeurs peuvent présenter des observations écrites ou demander à être entendus par le comité économique des produits de santé dans un délai de trente jours à compter de la publication du présent avis.

Avis divers