JORF n°0198 du 25 août 2017

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par un organisme notifié, le ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et la ministre des solidarités et de la santé agréent les dispositifs suivants :

| Titulaire de l'agrément |STOC Environnement
7, rue Robert-Lenfant, ZA du Pré Saint-Germain, 71250 Cluny| | | | | | |:-------------------------|:------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------|---------------------------------|-----------------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------------------| | Dénomination commerciale | Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 5 |Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 6| BRIO Filtre Compact BRIO 8 |Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 12|Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 16|Gamme BRIO
Filtre Compact, modèle BRIO 20| | Capacité de traitement | 5 Equivalents-Habitants | 6 Equivalents-Habitants | 8 Equivalents-Habitants | 12 Equivalents-Habitants | 16 Equivalents-Habitants | 20 Equivalents-Habitants | |Numéro national d'agrément| 2017-007-ext01 | 2017-007-ext02 | 2017-007 | 2017-007-ext03 | 2017-007-ext04 | 2017-007-ext05 | | Historique | Modèle extrapolé en 2017 | Modèle extrapolé en 2017 |Modèle de référence agréé en 2017| Modèle extrapolé en 2017 | Modèle extrapolé en 2017 | Modèle extrapolé en 2017 |

La fiche technique descriptive correspondante est présentée en annexe. Elle porte seulement sur le traitement des eaux usées. Elle ne porte pas sur la collecte, ni sur le transport, ni sur l'évacuation des eaux usées.
Le guide d'utilisation (Livret de l'utilisateur - BRIO Filtre Compact - Modèles de 5 EH jusqu'à 20 EH, 6 juillet 2017, 38 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et sur le portail interministériel de l'assainissement non collectif à l'adresse :
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr.


Historique des versions

Version 1

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par un organisme notifié, le ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et la ministre des solidarités et de la santé agréent les dispositifs suivants :

Titulaire de l'agrément

STOC Environnement

7, rue Robert-Lenfant, ZA du Pré Saint-Germain, 71250 Cluny

Dénomination commerciale

Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 5

Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 6

BRIO Filtre Compact BRIO 8

Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 12

Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 16

Gamme BRIO

Filtre Compact, modèle BRIO 20

Capacité de traitement

5 Equivalents-Habitants

6 Equivalents-Habitants

8 Equivalents-Habitants

12 Equivalents-Habitants

16 Equivalents-Habitants

20 Equivalents-Habitants

Numéro national d'agrément

2017-007-ext01

2017-007-ext02

2017-007

2017-007-ext03

2017-007-ext04

2017-007-ext05

Historique

Modèle extrapolé en 2017

Modèle extrapolé en 2017

Modèle de référence agréé en 2017

Modèle extrapolé en 2017

Modèle extrapolé en 2017

Modèle extrapolé en 2017

La fiche technique descriptive correspondante est présentée en annexe. Elle porte seulement sur le traitement des eaux usées. Elle ne porte pas sur la collecte, ni sur le transport, ni sur l'évacuation des eaux usées.

Le guide d'utilisation (Livret de l'utilisateur - BRIO Filtre Compact - Modèles de 5 EH jusqu'à 20 EH, 6 juillet 2017, 38 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et sur le portail interministériel de l'assainissement non collectif à l'adresse :

http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr.