JORF n°0175 du 29 juillet 2016

DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
SOUS-DIRECTION DES DROITS INDIRECTS

(En hectolitres.)

|QUANTITÉS DE CIDRE IMPOSÉES AU DROIT DE CIRCULATION|STOCK COMMERCIAL| | | |---------------------------------------------------|----------------|-------|-------| | Avril | Antérieurs | Total | | | 60 194 | 573 071 |633 265|549 272|

RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES À LA STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS DU MOIS D'AVRIL

(En hectolitres.)

| PÉRIODE |EMPLOIS DE VINS OU DE MOÛTS| | | |-----------------------------------------|---------------------------|---------------|-----| | Jus de raisin | Moûts concentrés |Vinaigre de vin| | |Période du 1er août 2015 au 30 avril 2016| 375 | 1 081 |3 374|

En application des dispositions de l'annexe 1.1 du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008, la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante. Toute reproduction des présentes données ou d'extrait de celles-ci devra indiquer la source « DGDDI ».


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DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS

SOUS-DIRECTION DES DROITS INDIRECTS

(En hectolitres.)

QUANTITÉS DE CIDRE IMPOSÉES AU DROIT DE CIRCULATION

STOCK COMMERCIAL

Avril

Antérieurs

Total

60 194

573 071

633 265

549 272

RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES À LA STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS DU MOIS D'AVRIL

(En hectolitres.)

PÉRIODE

EMPLOIS DE VINS OU DE MOÛTS

Jus de raisin

Moûts concentrés

Vinaigre de vin

Période du 1er août 2015 au 30 avril 2016

375

1 081

3 374

En application des dispositions de l'annexe 1.1 du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008, la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante. Toute reproduction des présentes données ou d'extrait de celles-ci devra indiquer la source « DGDDI ».