JORF n°0034 du 10 février 2016

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Vente aux professionnels (librairies françaises et étrangères) :
Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez ou envoyez un fax à : Union Distribution, 106, rue du Lieutenant-Petit-Leroy, 94550 Chevilly-Larue, tél. : 01-41-80-20-20, fax : 01-41-80-20-63/64/65, www.ud-net.com.
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Le paiement est à indiquer à l'ordre du comptable du BAPOIA (budget annexe des publications officielles et de l'information administrative).
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La Documentation française a mis en vente aux offices des 27 janvier et 3 février 2016 :

I. - OUVRAGES

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 2014
Ce recueil réunit les extraits les plus significatifs, d'une part des arrêts et jugements notifiés en 2014 par les juridictions financières (Cour des comptes, chambres régionales et territoriales des comptes - CRTC), d'autre part, des communications envoyées par la Cour et les CRTC. Il inclut aussi des arrêts de la Cour de discipline budgétaire et financières (CDBF) et des décisions du Conseil d'Etat ainsi que du Conseil constitutionnel qui présentent un intérêt de principe pour la jurisprudence financière. Le recueil s'efforce de refléter la variété et l'étendue des missions assignées aux juridictions financières en présentant une sélection commentée des avis, décisions et communications qui paraissent présentent un intérêt particulier par la position qu'ils expriment en matière juridictionnelle comme dans leurs autres domaines de compétence.
2016, la Documentation française
298 pages, 20 €
ISBN : 978-2-11-010231-7
Réf. : 9782110102317
Attaché territorial 2016 - Concours externe, interne, 3e concours
Catégorie A
Centre interdépartemental de gestion de la petite Couronne
Cet ouvrage propose aux candidats de s'entraîner avec les sujets proposés en 2014 aux épreuves écrites d'admissibilité et aux épreuves orales d'admission. Clairement structuré, avec une méthodologie rigoureuse, des corrigés, des exemples de bonnes copies et de multiples conseils.
2016, la Documentation française
Collection " les Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale "
576 pages 28 €
ISBN : 978-2-11-010160-0
Réf. : 9782110101600
Le cas pratique
Concours de catégories A et B
Hervé Macquart
La Documentation française
L'épreuve de cas pratique se retrouve dans différents concours de catégorie A et B, notamment ceux de secrétaires administratifs (de classe normale ou de classe supérieure) des administrations de l'Etat et de certains corps analogues. Epreuve écrite, elle consiste en une mise en situation professionnelle qui s'appuie sur un dossier documentaire. Les documents traitent généralement des politiques publiques. Cette épreuve exige donc un savoir-faire spécifique et un bon entraînement. Les candidas trouveront ici, une méthodologie complète du cas pratique, assortie de nombreux exemples. Afin qu'ils s'entraînent en "grandeur nature", quatre exemples de sujets de cas pratique - commentées et corrigés - suivent la méthodologie, répondant à un large éventail de situations professionnelles.
2016, la Documentation française
184 pages, 14 €
ISBN : 978-2-11-010151-8
Réf. : 9782110101518
Editions des Journaux officiels
Code
Code général de la propriété des personnes publiques
Le code général de la propriété des personnes publiques regroupe l'ensemble des règles applicables aux biens et droits, à caractère mobilier ou immobilier, des personnes publiques, (Etat, collectivités territoriales ou établissements publics). Constitué d'une partie législative et d'une partie réglementaire, il encadre les procédures d'acquisition des biens par les personnes publiques, ainsi que leurs modalités de gestion, en fixant notamment le cadre normatif de l'utilisation privative des propriétés publiques.
2016, les éditions des Journaux officiels
Collection " Code "
220 pages, 11 €
ISBN : 978-2-11-077134-6
Réf. : 9782110771346
Deux conventions collectives
Manutention ferroviaire et travaux connexes
IDCC : 538
8e édition - Décembre 2015
Texte de base :
Convention collective nationale du 6 janvier 1970, étendue par arrêté du 16 mars 1971, mise à jour par avenant n° n10 du 15 mars 2006, étendu par arrêté du 24 juillet 2007.
Champ d'application : en ligne sur le site
2016, les éditions des Journaux officiels
Collection " Conventions collectives " (brochure n° 3170)
362 pages, 16 €
ISBN : 978-2-11077047-9
Réf. : 9782110770479
Sociétés financières
IDCC : 478
8e édition - Novembre 2015
Texte de base :
Convention collective nationale du 22 novembre 1968, (mise à jour du 3 juillet 2003).
Champ d'application : en ligne sur le site
2016, les éditions des Journaux officiels
Collection " Conventions collectives " (brochure n° 3059)
106 pages, 14 €
ISBN : 978-2-11-077124-7
Réf. : 9782110771247
En diffusion à la Documentation française
Atout France
Destinations bien-être et spas
Attentes clientèles et stratégies de développement
Atout France
Le développement de la filière du tourisme de bien-être passe par des équipements variés : spas, centres de thalassothérapie ou thermaux, centres de balnéothérapie. L'offre s'étoffe et se diversifie aussi dans les hébergements : résidences de tourisme, villages vacances, campings, chambres d'hôtes… Cette étude s'attache à analyser les attentes des clientèles, à décrypter le marché actuel et à analyser les composantes essentielles des destinations de ce type. Elle s'adresse donc aussi bien aux propriétaires et exploitants d'hébergements touristiques qui s'interrogent sur leur positionnement et leurs investissements, qu'aux responsables publics de destinations touristiques qui souhaitent s'appuyer sur cette tendance lourde du tourisme actuel : la recherche du bien-être.
2016, Atout France
Collection " Ingénierie et développement touristique "
184 pagers, 24,95 €
ISBN : 978-2-36711-032-5
Réf. : 9782367110325
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Parmi les derniers titres parus :
Connecting with Emigrants
A Global Profile of Diasporas 2015
2016, OCDE
478 pages, stat., 96 €
ISBN : 978-92-64-23983-8
Réf. : 9789264239838
Environment at a Glance 2015
OECD Indicators
2016, OCDE
100 pages, stat., 28 €
ISBN : 978-92-64-23518-2
Réf. : 9789264235182
Etudes économiques de l'OCDE : Allemagne 2014
2016, OCDE
28 pages, stat., 46 €
ISBN : 9 8-92-64-20723-3
Réf. : 9789264207233
Etudes économiques de l'OCDE : Turquie 2014
2016, OCDE
124 pages, stat., 46 €
ISBN : 978-92-64-20731-8
Réf. : 9789264207318
Perspectives de l'emploi de l'OCDE 2015
2016, OCDE
330 pages, stat., 80 €
ISBN : 978-92-64-23534-2
Réf. : 9789264235342
Perspectives des migrations internationales 2015
2016, OCDE
430 pages, stat., 95 €
ISBN : 978-92-64-23698-1
Réf. : 9789264236981
Promouvoir la croissance verte en agriculture
Rôle de la formation, du conseil et de la vulgarisation
2016, OCDE
108 pages, stat., 28 €
ISBN : 978-92-64-23513-7
Réf. : 9789264235137
Rapport annuel 2014 sur les principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales
2016, OCDE
190 pages, stat., 33 €
ISBN : 978-92-64-22796-5
Réf. : 9789264227965
Rapport accompagnant l'inventaire OCDE des mesures de soutien pour les combustibles fossiles
2016, OCDE
68 pages, stat., 24 €
ISBN : 978-92-64-24357-6
Réf. : 9789264243576
Résultats du PISA 2012 : Trouver des solutions créatives 2012
Vol V - Compétences des élèves en résolution de problèmes de la vie réelle
2016, OCDE
260 pages, stat., 50 €
ISBN : 978-92-64-21575-7
Réf. : 9789264215757

II. - REVUES

Cahiers de la sécurité et de la justice Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
Etat, sécurité, énergie… Futurs immédiats
Notre siècle est placé sous le double signe de l'énergie et les réseaux : l'énergie car les besoins vont croissant et les réseaux car ils structurent la vie quotidienne. La révolution énergétique conduira à des rapports de force renouvelés entre Etats et, les décisions prises, les stratégies adoptées auront dans un avenir proche de lourdes conséquences. Il y sera question de la place des Etats, l'évolution des démocraties et aussi sur la souveraineté, la coopération internationale ou encore les conflits entre puissances. A l'équilibre géopolitique du monde, s'ajoute désormais la question de l'impact écologique des choix opérés par les sociétés humaines. La conférence des Nations unies sur les changements climatiques (COP 21), qui s'est tenue en décembre 2015, à Paris est venue en rappeler les enjeux. Ce dossier explore les principales dimensions de la sécurité énergétique, comme conditions de la sécurité des nations, et au-delà, de la protection de la planète.
Cahiers de la sécurité et de la justice n° 33, 3e trimestre 2015 126 p., bibliographies, illustrations, 22,50 € Réf. : 3303334700965
Economie et prévision Ministère de l'économie, des finances et du commerce extérieur
Méthodes d'évaluation des politiques publiques
Méthodes économétriques : principes et illustrations
Méthodes expérimentales : principes et illustration
Evaluation et interdisciplinarité
Economie et prévision n° 204-205, 2014 -1/2
150 pages, 29,20 €
Réf. : 3303332902040
Revue française d'administration publique Ecole nationale d'administration (ENA)
Du contrôle à l'évaluation : l'évolution des fonctions d'inspection
Les fonctions exercées par les services d'inspection des administrations développent de nouvelles missions. Ces missions s'étendent au renforcement de la maîtrise des risques liés aux activités que les administrations assurent ou financent et, plus largement, à l'efficacité de l'action publique. Le présent numéro de la Revue française d'administration publique s'attache à faire le point sur toutes ces évolutions.
Revue française d'administration publique n° 155, 4/2015 282 pages, 23,30 € Réf. : 3303337901550
Problèmes économiques Le meilleur de la presse et des revues pour suivre l'actualité
La Documentation française
Le nouveau rôle des banques centrales
Pour éviter que la crise financière de 2008 ne se propage avec la même ampleur que celle de 1929, les banques centrales ont pris des décisions inédites. La politique monétaire est devenue l'instrument de régulation privilégié pour contrer les effets de cette conjoncture économique difficile. Avec pour conséquence de changer profondément le rôle des banquiers centraux.
Problèmes économiques n° 3126, 1e quinzaine de février 2016
64 p, 5 €
Réf. : 3303332031269
Revue française des affaires sociales
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Les réformes de la protection sociale en Allemagne depuis les années 1990
Ce dossier est composé de cinq articles et d'une notre de lecture, qui brossent le tableau des changements intervenus dans plusieurs secteurs de la protection sociale, tes que l'Assurance maladie, l'Assurance retraite, la dépendance, l'accueil des jeunes enfants mais aussi des suets moins souvent explorés comme les dépenses publiques en faveur de l'éducation ou l'intégration des travailleurs handicapés dans l'entreprise.
Revue française des affaires sociales n° 4, octobre-décembre 2015
160 pages, 23 €
Réf. : 3303337402538
Retraite et société
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Varia
Ce numéro propose ici une série d'articles hors thème. Il aborde donc plusieurs sujets, tels que la construction de la figure du retraité et ses métamorphoses au cours du temps ; la sociologie anglophone des institutions pour personnes âgées ; le sentiment de sécurité (ou d'insécurité) ; en outre, deux articles se penchent plus particulièrement sur la question du bien vieillir à travers la pratique du sport. Enfin, dans la partie informative, l'on s'interrogera, à travers une revue de littérature, sur l'engagement bénévole de la génération du bébé-boum et, dans la rubrique " Faits et chiffres ", sur les effets du temps partiel concernant le taux de remplacement dans les secteurs privé et public.
Retraite et société n° 71, octobre 2015
172 pages, 16,90 €
Réf. : 3303333500719


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Version 1

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I. - OUVRAGES

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 2014

Ce recueil réunit les extraits les plus significatifs, d'une part des arrêts et jugements notifiés en 2014 par les juridictions financières (Cour des comptes, chambres régionales et territoriales des comptes - CRTC), d'autre part, des communications envoyées par la Cour et les CRTC. Il inclut aussi des arrêts de la Cour de discipline budgétaire et financières (CDBF) et des décisions du Conseil d'Etat ainsi que du Conseil constitutionnel qui présentent un intérêt de principe pour la jurisprudence financière. Le recueil s'efforce de refléter la variété et l'étendue des missions assignées aux juridictions financières en présentant une sélection commentée des avis, décisions et communications qui paraissent présentent un intérêt particulier par la position qu'ils expriment en matière juridictionnelle comme dans leurs autres domaines de compétence.

2016, la Documentation française

298 pages, 20 €

ISBN : 978-2-11-010231-7

Réf. : 9782110102317

Attaché territorial 2016 - Concours externe, interne, 3e concours

Catégorie A

Centre interdépartemental de gestion de la petite Couronne

Cet ouvrage propose aux candidats de s'entraîner avec les sujets proposés en 2014 aux épreuves écrites d'admissibilité et aux épreuves orales d'admission. Clairement structuré, avec une méthodologie rigoureuse, des corrigés, des exemples de bonnes copies et de multiples conseils.

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Collection " les Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale "

576 pages 28 €

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Réf. : 9782110101600

Le cas pratique

Concours de catégories A et B

Hervé Macquart

La Documentation française

L'épreuve de cas pratique se retrouve dans différents concours de catégorie A et B, notamment ceux de secrétaires administratifs (de classe normale ou de classe supérieure) des administrations de l'Etat et de certains corps analogues. Epreuve écrite, elle consiste en une mise en situation professionnelle qui s'appuie sur un dossier documentaire. Les documents traitent généralement des politiques publiques. Cette épreuve exige donc un savoir-faire spécifique et un bon entraînement. Les candidas trouveront ici, une méthodologie complète du cas pratique, assortie de nombreux exemples. Afin qu'ils s'entraînent en "grandeur nature", quatre exemples de sujets de cas pratique - commentées et corrigés - suivent la méthodologie, répondant à un large éventail de situations professionnelles.

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184 pages, 14 €

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Réf. : 9782110101518

Editions des Journaux officiels

Code

Code général de la propriété des personnes publiques

Le code général de la propriété des personnes publiques regroupe l'ensemble des règles applicables aux biens et droits, à caractère mobilier ou immobilier, des personnes publiques, (Etat, collectivités territoriales ou établissements publics). Constitué d'une partie législative et d'une partie réglementaire, il encadre les procédures d'acquisition des biens par les personnes publiques, ainsi que leurs modalités de gestion, en fixant notamment le cadre normatif de l'utilisation privative des propriétés publiques.

2016, les éditions des Journaux officiels

Collection " Code "

220 pages, 11 €

ISBN : 978-2-11-077134-6

Réf. : 9782110771346

Deux conventions collectives

Manutention ferroviaire et travaux connexes

IDCC : 538

8e édition - Décembre 2015

Texte de base :

Convention collective nationale du 6 janvier 1970, étendue par arrêté du 16 mars 1971, mise à jour par avenant n° n10 du 15 mars 2006, étendu par arrêté du 24 juillet 2007.

Champ d'application : en ligne sur le site

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Collection " Conventions collectives " (brochure n° 3170)

362 pages, 16 €

ISBN : 978-2-11077047-9

Réf. : 9782110770479

Sociétés financières

IDCC : 478

8e édition - Novembre 2015

Texte de base :

Convention collective nationale du 22 novembre 1968, (mise à jour du 3 juillet 2003).

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Collection " Conventions collectives " (brochure n° 3059)

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Réf. : 9782110771247

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Atout France

Destinations bien-être et spas

Attentes clientèles et stratégies de développement

Atout France

Le développement de la filière du tourisme de bien-être passe par des équipements variés : spas, centres de thalassothérapie ou thermaux, centres de balnéothérapie. L'offre s'étoffe et se diversifie aussi dans les hébergements : résidences de tourisme, villages vacances, campings, chambres d'hôtes… Cette étude s'attache à analyser les attentes des clientèles, à décrypter le marché actuel et à analyser les composantes essentielles des destinations de ce type. Elle s'adresse donc aussi bien aux propriétaires et exploitants d'hébergements touristiques qui s'interrogent sur leur positionnement et leurs investissements, qu'aux responsables publics de destinations touristiques qui souhaitent s'appuyer sur cette tendance lourde du tourisme actuel : la recherche du bien-être.

2016, Atout France

Collection " Ingénierie et développement touristique "

184 pagers, 24,95 €

ISBN : 978-2-36711-032-5

Réf. : 9782367110325

Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Parmi les derniers titres parus :

Connecting with Emigrants

A Global Profile of Diasporas 2015

2016, OCDE

478 pages, stat., 96 €

ISBN : 978-92-64-23983-8

Réf. : 9789264239838

Environment at a Glance 2015

OECD Indicators

2016, OCDE

100 pages, stat., 28 €

ISBN : 978-92-64-23518-2

Réf. : 9789264235182

Etudes économiques de l'OCDE : Allemagne 2014

2016, OCDE

28 pages, stat., 46 €

ISBN : 9 8-92-64-20723-3

Réf. : 9789264207233

Etudes économiques de l'OCDE : Turquie 2014

2016, OCDE

124 pages, stat., 46 €

ISBN : 978-92-64-20731-8

Réf. : 9789264207318

Perspectives de l'emploi de l'OCDE 2015

2016, OCDE

330 pages, stat., 80 €

ISBN : 978-92-64-23534-2

Réf. : 9789264235342

Perspectives des migrations internationales 2015

2016, OCDE

430 pages, stat., 95 €

ISBN : 978-92-64-23698-1

Réf. : 9789264236981

Promouvoir la croissance verte en agriculture

Rôle de la formation, du conseil et de la vulgarisation

2016, OCDE

108 pages, stat., 28 €

ISBN : 978-92-64-23513-7

Réf. : 9789264235137

Rapport annuel 2014 sur les principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales

2016, OCDE

190 pages, stat., 33 €

ISBN : 978-92-64-22796-5

Réf. : 9789264227965

Rapport accompagnant l'inventaire OCDE des mesures de soutien pour les combustibles fossiles

2016, OCDE

68 pages, stat., 24 €

ISBN : 978-92-64-24357-6

Réf. : 9789264243576

Résultats du PISA 2012 : Trouver des solutions créatives 2012

Vol V - Compétences des élèves en résolution de problèmes de la vie réelle

2016, OCDE

260 pages, stat., 50 €

ISBN : 978-92-64-21575-7

Réf. : 9789264215757

II. - REVUES

Cahiers de la sécurité et de la justice Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

Etat, sécurité, énergie… Futurs immédiats

Notre siècle est placé sous le double signe de l'énergie et les réseaux : l'énergie car les besoins vont croissant et les réseaux car ils structurent la vie quotidienne. La révolution énergétique conduira à des rapports de force renouvelés entre Etats et, les décisions prises, les stratégies adoptées auront dans un avenir proche de lourdes conséquences. Il y sera question de la place des Etats, l'évolution des démocraties et aussi sur la souveraineté, la coopération internationale ou encore les conflits entre puissances. A l'équilibre géopolitique du monde, s'ajoute désormais la question de l'impact écologique des choix opérés par les sociétés humaines. La conférence des Nations unies sur les changements climatiques (COP 21), qui s'est tenue en décembre 2015, à Paris est venue en rappeler les enjeux. Ce dossier explore les principales dimensions de la sécurité énergétique, comme conditions de la sécurité des nations, et au-delà, de la protection de la planète.

Cahiers de la sécurité et de la justice n° 33, 3e trimestre 2015 126 p., bibliographies, illustrations, 22,50 € Réf. : 3303334700965

Economie et prévision Ministère de l'économie, des finances et du commerce extérieur

Méthodes d'évaluation des politiques publiques

Méthodes économétriques : principes et illustrations

Méthodes expérimentales : principes et illustration

Evaluation et interdisciplinarité

Economie et prévision n° 204-205, 2014 -1/2

150 pages, 29,20 €

Réf. : 3303332902040

Revue française d'administration publique Ecole nationale d'administration (ENA)

Du contrôle à l'évaluation : l'évolution des fonctions d'inspection

Les fonctions exercées par les services d'inspection des administrations développent de nouvelles missions. Ces missions s'étendent au renforcement de la maîtrise des risques liés aux activités que les administrations assurent ou financent et, plus largement, à l'efficacité de l'action publique. Le présent numéro de la Revue française d'administration publique s'attache à faire le point sur toutes ces évolutions.

Revue française d'administration publique n° 155, 4/2015 282 pages, 23,30 € Réf. : 3303337901550

Problèmes économiques Le meilleur de la presse et des revues pour suivre l'actualité

La Documentation française

Le nouveau rôle des banques centrales

Pour éviter que la crise financière de 2008 ne se propage avec la même ampleur que celle de 1929, les banques centrales ont pris des décisions inédites. La politique monétaire est devenue l'instrument de régulation privilégié pour contrer les effets de cette conjoncture économique difficile. Avec pour conséquence de changer profondément le rôle des banquiers centraux.

Problèmes économiques n° 3126, 1e quinzaine de février 2016

64 p, 5 €

Réf. : 3303332031269

Revue française des affaires sociales

Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Les réformes de la protection sociale en Allemagne depuis les années 1990

Ce dossier est composé de cinq articles et d'une notre de lecture, qui brossent le tableau des changements intervenus dans plusieurs secteurs de la protection sociale, tes que l'Assurance maladie, l'Assurance retraite, la dépendance, l'accueil des jeunes enfants mais aussi des suets moins souvent explorés comme les dépenses publiques en faveur de l'éducation ou l'intégration des travailleurs handicapés dans l'entreprise.

Revue française des affaires sociales n° 4, octobre-décembre 2015

160 pages, 23 €

Réf. : 3303337402538

Retraite et société

Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)

Varia

Ce numéro propose ici une série d'articles hors thème. Il aborde donc plusieurs sujets, tels que la construction de la figure du retraité et ses métamorphoses au cours du temps ; la sociologie anglophone des institutions pour personnes âgées ; le sentiment de sécurité (ou d'insécurité) ; en outre, deux articles se penchent plus particulièrement sur la question du bien vieillir à travers la pratique du sport. Enfin, dans la partie informative, l'on s'interrogera, à travers une revue de littérature, sur l'engagement bénévole de la génération du bébé-boum et, dans la rubrique " Faits et chiffres ", sur les effets du temps partiel concernant le taux de remplacement dans les secteurs privé et public.

Retraite et société n° 71, octobre 2015

172 pages, 16,90 €

Réf. : 3303333500719