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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de la pêche du maquereau pour certains navires
Résumé. La pêche du maquereau est autorisée dans certaines zones pour les navires membres de l'Organisation des pêcheurs normands.
La pêche du maquereau est autorisée en zones CIEM II a, V b, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII, XIV pour les navires adhérents à l'Organisation des pêcheurs normands à compter de la date de publication de cet avis.
La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de maquereau, pêché en zones CIEM II a, V b, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII, XIV après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires adhérents à l'Organisation des pêcheurs normands.
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