JORF n°0203 du 3 septembre 2015

AVIS DIVERS du

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La Documentation française a mis en vente aux offices des 19 et 26 août 2015.

I. - OUVRAGES

Les bases de la puissance aérienne : 1909-2012
Centre d'études stratégiques aérospatiales
Mickaël Aubout
Préface de Jean-Robert Pitte
Postface de Philippe Boulanger
Le rôle des bases aériennes et leur intégration dans des réseaux constituent la trame de fond de cet ouvrage qui s'attache à analyser l'articulation entre leur répartition géographique et les stratégies politiques, militaires et également économiques. Cet ouvrage est issu d'une thèse de doctorat soutenue par Mickaël Aubout, capitaine dans l'armée de l'air, lauréat du prix Clément Ader.
2015, la Documentation française
Collection : " Stratégie aérospatiale n° 9 "
452 pages, 24 €
ISBN : 978-2-11-010022-1
Réf. : 9782110100221
Les commissaires du gouvernement dans les entreprises
Conseil d'Etat
Le commissaire du Gouvernement est une institution ancienne, dépourvue de cadre juridique de référence, dont l'utilité et le rôle font aujourd'hui débat. Le Conseil d'Etat a procédé au recensement des entreprises dotées d'un commissaire du Gouvernement et formule un ensemble de propositions afin que le commissaire du Gouvernement remplisse sans risque juridique l'objectif qui lui est assigné : celui d'assurer la cohérence, la compatibilité voire la conformité de l'orientation retenue par l'entreprise avec les objectifs de politique publique du secteur concerné. Le Conseil d'Etat propose, notamment, de fixer une doctrine relative à la mission, aux instruments et aux conditions d'exercice de la fonction.
2012, la Documentation française
Collection : " Etudes du Conseil d'Etat "
146 pages, 15 €
ISBN : 978-2-11-010060-3
Réf. : 9782110100603
Rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs 2014
Bilan détaillé de l'activité de la Commission de la sécurité des consommateurs pour l'année 2014, au cours de laquelle 47 requêtes ont été enregistrées, issues majoritairement des consommateurs. Le rapport en présente une analyse statistique précise. Il dresse aussi un bilan synthétique des principaux développements, ainsi que l'état de situation des évolutions récentes, comme suite donnée aux recommandations de la Commission de la sécurité des consommateurs. Le texte intégral des avis rendus en 2014 est sur le CD-ROM joint à ce rapport.
2015, La Documentation française
112 pages, 12 €
ISBN : 978-2-11-010096-2
Réf. : 9782110100962
Transports Autorité de la concurrence
L'Autorité de la concurrence veille au respect du libre jeu de la concurrence. Le secteur des transports fait l'objet d'une attention particulière, d'autant que, à la différence des autres industries de réseau d'envergure nationale ayant été libéralisées (comme l'énergie ou les télécommunications), le secteur des transports n'a fait l'objet que tardivement d'une régulation indépendante. Cet ouvrage présente les recommandations de l'Autorité pour une régulation sectorielle indépendante et forte, englobant l'ensemble des modes de transport. Les avis présentés ici portent tour à tour sur le transport ferroviaire, le transport routier, le transport maritime ainsi que sur la gestion des aéroports et des autoroutes. Un tableau synthétique récapitule l'ensemble de ces avis et décisions.
2015, la Documentation française
Collection : " Déclic "
128 pages, 19 €
ISBN : 978-2-11-010065-8
Réf. : 9782110100658
Editions des Journaux officiels
Code de procédure pénale
Journaux officiels
Textes à jour au 9 juillet 2015
[Présentation détaillée en ligne]
2015, Journaux officiels
Collection : " Code "
848 pages, 25 €
ISBN : 978-2-11-077007-3
Réf. : 9782110770073
Substances vénéneuses
Classification et réglementation
Journaux officiel
Textes à jour au 27 mai 2015
2015, Journaux officiels
Collection : " Législation et réglementation " (brochure n° 1209)
530 pages, 32 € ISBN : 978-2-11-077071-4
Réf. : 9782110770714
Rapport annuel 2014 de la Commission supérieure de codification 2014
Vingt-cinquième rapport
Au cours de l'année 2014, la Commission supérieure de codification a rendu 9 avis sur des projets de codification concernant 7 codes. A partir des positions qu'elle a prises à la faveur de l'examen des projets de codification dont elle a été saisie et qui figurent dans les avis annexés au présent rapport, la commission a souhaité mettre l'accent sur certaines questions de codification qui ont particulièrement retenu son attention et qui y sont également développées.
2015, la Documentation française
72 pages, 10 €
ISBN : 978-2-11-077118-6
Réf. : 9782110771186
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Le Premier ministre a soumis au CESE l'avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine dont les articles 2 et 35.1 peuvent relever de la catégorie des lois de programmation. Le CESE, s'appuyant sur certains de ses avis récents, propose néanmoins des amendements et des compléments aux objectifs et aux mesures proposés. Il regrette notamment l'insuffisance de dispositions relatives au partage de la valeur, au renforcement du service public de la culture, à la pérennisation de l'emploi ou encore à la garantie de la diversité des expressions culturelles.
2015, Journaux officiels
Collection : " les Avis du CESE "
40 pages, 8,50 €
ISBN : 978-2-11-138670-9
Réf. : 9782111386709
Les indicateurs complémentaires au PIB
Le Conseil économique social et environnemental et France Stratégie se sont associés pour élaborer un jeu d'indicateurs phares complémentaires du PIB. Si ce dernier demeure pertinent pour mesurer la richesse d'un pays, il n'est pas exempt de faiblesses et essuie des critiques récurrentes. En complément, ces nouveaux indicateurs de croissance ont pour but de mieux prendre en compte toutes les dimensions du développement, tant économiques, sociales qu'environnementales. Choisis via un processus de concertation publique, ils sont destinés à servir de support au rapport que devra annexer chaque année le gouvernement au projet de loi de finances.
2015, Journaux officiels
Collection : " les Avis du CESE "
16 pages, 8,50 €
ISBN : 978-2-11-138672-3
Réf. : 9782111386723
Le stockage de l'énergie électrique, une dimension incontournable de la transition énergétique
En matière de transition énergétique, l'intégration d'une plus grande part d'énergies renouvelables dans le mix énergétique de la France fait consensus. Compte-tenu du caractère intermittent de la production éolienne et photovoltaïque, le stockage de l'énergie électrique pourrait être l'une des approches retenues. Il est même - selon le CESE - un élément essentiel de cette offre énergétique car il permettrait notamment, d'assurer de manière suffisamment rapide l'essor des véhicules électriques réduisant, de fait, l'une des sources les plus importantes des émissions de CO2 que sont les transports. Le présent document propose un état des lieux synthétique et évalue les perspectives de développement.
2015, Journaux officiels
Collection : " les Avis du CESE "
128 pages, 19,80 €
ISBN : 978-2-11-138669-3
Réf. : 9782111386693
En diffusion à la Documentation française
Atout France
La location entre particuliers en stations de montagne
Poids du marché et ratios économiques pour la saison hivernal
Atout France
La location entre particuliers est un phénomène qui a toujours existé en montagne, les résidences secondaires représentant une part très significative et relativement stable de l'immobilier de loisirs. Le concept se généralisant, les particuliers peuvent désormais élargir et multiplier encore leur visibilité auprès d'une clientèle française et internationale et, en quelques clics, réaliser la mise en marché de leur bien. Cette étude porte sur la location entre particuliers en stations de montagne durant l'hiver 2013-2014. Illustrations, graphiques et schémas accompagnent cette étude.La mise en page claire et soignée en rend la lecture attrayante.
2015, Atout France
Collection : " Observation touristique " n° 42
72 pages, illustrations, 15,95 €
ISBN. : 978-2-36711035-6
Réf. : 9782367110356
Université Panthéon-Assas. Centre Thucydide
Annuaire français de relations internationales 2015 Volume XVI
Université Panthéon-Assas (Paris II). Centre Thucydide Analyse et Recherche en Relations Internationales
L'Annuaire français des relations internationales (AFRI) a une vocation généraliste. Il s'intéresse aux relations internationales dans toutes leurs dimensions - politiques, stratégiques, économiques, culturelles, technologiques… Il rassemble dans un esprit pluridisciplinaire les spécialistes, universitaires et chercheurs, diplomates, experts, français ou étrangers. [Présentation détaillée en ligne]
2015, Université Panthéon-Assas (Paris II)
1024 pages, 190 €
ISBN : 979-10-90429-60-4
Réf. : 9791090429604
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Parmi les derniers titres parus :
Création d'emplois et développement économique local
Version abrégée
280 pages, 84 €
ISBN : 978-92-64-23042-2
Réf. : 9789264230422
Fishing for development
72 pages, 10 €
ISBN : 978-92-64-23276-1
Réf. : 9789264232761
L'égalité des sexes dans l'éducation Aptitudes, comportement et confiance
192 pages, 30 €
ISBN : 978-92-64-23063-7
Réf. : 9789264230637
Fostering green growth in agriculture
96 pages, 28 €
ISBN : 978-92-6423215-0
Réf. : 9789264232150
Green growth in fisheries and aquaculture
114 pages, 30 €
ISBN : 978-92-64-23213-6
Réf. : 9789264232136
National climate change adaptation Emerging practices in monitoring and evaluation
137 pages, 29 €
ISBN : 978-92-64-22966-2
Réf. : 9789264229662
OECD economic surveys : Japan 2015
115 pages, 48 €
ISBN : 978-92-64-23236-5
Réf. : 9789264232365
Schools for 21st-century learners
Strong leaders, confident teachers, innovative approaches
80 pages, 30 €
ISBN : 978-92-64-23118-4
Réf. : 9789264231184
States of fragility 2015
Meeting post-2015 ambitions
124 pages, 30 €
ISBN : 978-92-64-22178-9
Réf. : 9789264221789

II. - REVUES

Actualité et dossier en santé publique Haut Conseil de santé publique
La santé Outre-mer
L'outre-mer présente de nombreuses et profondes disparités. L'état de santé des populations y est abordé sous l'angle spécifique des pathologies, souvent aggravées par les conditions de vie et de précarité d'un grand nombre des habitants. [Présentation en ligne]
Actualité et dossier en santé publique n° 91, juin 2015
60 pages, 17,90 €
Réf. : 3303335300911
Cahiers français
La Documentation française
Logement et marché immobilier
Sous la direction d'Olivia Montel
Ce dossier dresse un panorama complet des politiques publiques en matière de logement ainsi que des multiples interactions avec le marché de l'immobilier. A la croisée de la politique de la ville, des politiques sociales et économiques, l'intervention de l'Etat dans le secteur du logement mobilise, en effet, tout un panel d'instruments : logement social, aides au logement, encadrement des loyers, prêts à taux bonifiés, réglementation à l'investissement, relations bailleurs-propriétaires… Développements et analyses dans ce numéro.
Cahiers français n° 388, septembre-octobre 2015
88 pages, figures, illustrations, 10 €
Réf. : 3303330403884
Cette revue est également disponible au format numérique
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Enseignement supérieur et recherche en France
Une ambition d'excellence Anne Mascret
Les gouvernements successifs se sont employés à promouvoir l'" excellence " au sein de l'ESR français. Cet objectif se traduit par une série de mesures concrètes allant de la réforme de la gouvernance des établissements d'enseignement supérieur à leur regroupement en vue d'atteindre une taille critique, en passant par le développement du financement compétitif de la recherche ou encore de la culture d'évaluation. L'ensemble de ces dispositifs est clairement décrit dans cet ouvrage très à jour qui intéressera les principaux concernés (enseignants-chercheurs, étudiants…) mais aussi les responsables politiques et économiques et tous ceux préoccupés par l'évolution de ce secteur fondamental pour l'avenir de la France. [Présentation détaillée en ligne]
Les Etudes n° 5410-11
88 pages, 14,80 €
Réf. : 3303331954101
Cette revue est également disponible au format numérique
Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
CIG Petite Couronne Ile-de-France
Statut commenté
Dossier
L'indemnité de résidence
Statut au quotidien
Emplois fonctionnels de direction : les décrets du 13 juillet 2015
Assurance chômage : l'exercice du droit d'option
L'indemnité de mobilité dans la FPT : les décrets du 30 juillet 2015
Veille jurisprudentielle
Dispositif d'accès à l'emploi titulaire et conditions de diplôme
Actualité documentaire
Références
Textes
Documents parlementaires
Jurisprudence
Chronique de jurisprudence
Presse et livres
Informations administratives et juridiques n° 8, août 2015
64 pages, 19,90 €
Réf. : 3303330611777
Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
CIG Petite Couronne Ile-de-France
I. - Statut commenté
Dossier
La gestion des pratiques addictives
Statut au quotidien
Point d'étape sur la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire (décret du 20 mai 2014)
Point bref
Le versement de la GIPA en 2015
II. - Actualité documentaire
Références
Textes
Documents parlementaires
Jurisprudence
Chronique de jurisprudence
Presse et livres
Informations administratives et juridiques n° 7, juillet 201
48 pages, 19,90 €
Réf. : 3303330611777
NB - Cette revue est également disponible au format numérique
Liaisons
Préfecture de police
Architecture et patrimoine
Les trésors de la préfecture de police
Pour veiller à la sécurité des civils et à la protection bâtiments, publics et privés, des centaines de professionnels se mobilisent 24h sur 24h à la préfecture de Police.
C'est l'occasion pour le magazine Liaisons de vous faire découvrir Paris et son patrimoine en compagnie de professionnels experts et passionnés. Ce numéro de la revue Liaisons lève le voile sur les quelque cent architectes, ingénieurs et techniciens du service des affaires immobilières qui œuvrent au quotidien pour concevoir, construire et entretenir les bâtiments accueillant les services de la préfecture de Police et les usagers.
Liaisons n° 112, juillet 2015
106 pages, illustrations, 5,25 €
Réf. : 9782110099723