JORF n°0157 du 9 juillet 2015

DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
SOUS-DIRECTION DES DROITS INDIRECTS

(En hectolitres.)

|QUANTITÉS DE CIDRE IMPOSÉES AU DROIT DE CIRCULATION|STOCK COMMERCIAL| | | |---------------------------------------------------|----------------|-------|-------| | Mars | Antérieurs | Total | | | 59 839 | 516 943 |576 782|535 835|

RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES À LA STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS DU MOIS DE MARS

(En hectolitres.)

| PÉRIODE |EMPLOIS DE VINS OU DE MOÛTS| | | |----------------------------------------|---------------------------|---------------|-----| | Jus de raisin | Moûts concentrés |Vinaigre de vin| | |Du 1er août 2014
au 31 mars 2015| 587 | 872 |8 234|

En application des dispositions de l'annexe 1.1 du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008, la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Toute reproduction des présentes données ou d'extrait de celles-ci devra indiquer la source « DGDDI ».


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DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS

SOUS-DIRECTION DES DROITS INDIRECTS

(En hectolitres.)

QUANTITÉS DE CIDRE IMPOSÉES AU DROIT DE CIRCULATION

STOCK COMMERCIAL

Mars

Antérieurs

Total

59 839

516 943

576 782

535 835

RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES À LA STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS DU MOIS DE MARS

(En hectolitres.)

PÉRIODE

EMPLOIS DE VINS OU DE MOÛTS

Jus de raisin

Moûts concentrés

Vinaigre de vin

Du 1er août 2014

au 31 mars 2015

587

872

8 234

En application des dispositions de l'annexe 1.1 du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008, la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

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