JORF n°0019 du 23 janvier 2016

Délibération

Par une délibération en date du 23 novembre 2015, le comité territorial de l'audiovisuel de La Réunion et de Mayotte, sur le fondement des articles 28-1 et 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, a statué favorablement sur la possibilité de reconduction pour cinq ans, hors appel aux candidatures, des autorisations délivrées dans son ressort et dont le terme est fixé au 30 novembre 2016.
Cette délibération est fondée sur les motifs suivants :
1° L'Etat n'a pas modifié la destination des fréquences concernées par ces autorisations ;
2° Les titulaires des autorisations n'ont pas fait l'objet de sanction du conseil et celui-ci n'a eu connaissance d'aucune condamnation prononcée à leur encontre, sur le fondement des articles 23, 24, 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, ou des articles 227-23 ou 227-24 du code pénal de nature à justifier que leur autorisation ne soit pas reconduite hors appel aux candidatures ;
3° La reconduction des autorisations, hors appel aux candidatures, de ces services de radio n'est pas de nature à porter atteinte à l'impératif de pluralisme sur le plan national ou sur les plans régional et local ;
4° La situation financière des titulaires leur permet de poursuivre l'exploitation du service dans des conditions satisfaisantes ;
5° Ces services de radio remplissent les critères propres à la catégorie pour laquelle l'autorisation leur a été accordée.
A défaut d'accord sur les termes des conventions entre le comité territorial de l'audiovisuel de La Réunion et de Mayotte et le titulaire au plus tard le 30 mai 2016, les autorisations correspondantes ne pourraient pas être reconduites hors appel aux candidatures.

Catégorie A

Association Azot (Azot Radio)
Adresse des sites :
Lieudit La Bergerie, 36 CD, 36, route Notre-Dame-de-la-Paix, Le Tampon (974), fréquence : 98,9 MHz
Lieudit Piton de Carosse, 74, rue Borside-Saint-Vincent, Saint-Joseph (974), fréquence : 97,6 MHz
Association Média Réunion (Capital FM)
Adresse du site : lieudit La Bretagne, 7, chemin Bois-Rouge, Saint-Denis (974), fréquence : 90,2 MHz
Association Chic FM (Chic FM)
Adresse du site : lieudit Les Lianes Bel Air, 12, chemin des Jacynthes, Saint-Joseph (974), fréquence : 99,1 MHz
Association Entre-Deux FM (Entre-Deux FM)
Adresse du site : lieudit la Mare, rue Césaire, Entre-Deux (974), fréquence : 106,0 MHz
Association Réunionnaise de communication Lo Rénione, Radio Lo Rénione-Télé Lo Rénioné (Lo Rénioné)
Adresse du site : lieudit Les Lianes Bel Air, 12, chemin des Jacynthes, Saint-Joseph (974), fréquence : 95,2 MHz

Catégorie B

SARL EPICOM (Chérie FM Réunion)
Adresse des sites :
Lieudit Pointe des Galets, chemin du Phare, Le Port (974), fréquence : 88,5 MHz
Lieudit Piton Hyacinthe, forêt de La Plaine des Cafres, Le Tampon (974), fréquence : 100,8 MHz
Lieudit tour PTT, Saint-Benoît (974), fréquence : 104,6 MHz
Lieudit la Montagne, lieudit la Vigie, chemin Notre-Dame-de-la-Montagne, Saint-Denis (974), fréquence : 101,9 MHz
Lieudit piton Textor, Le Tampon (974), fréquence : 95,3 MHz
Lieudit la Saline les Hauts, Saint-Paul (974), fréquence : 96,2 MHz
Lieudit piton Anse des Cascades, Sainte-Rose (974), fréquence : 107,1 MHz
Lieudit le Plate, chemin Quatre-Sous, Saint-Leu (974), fréquence : 101,0 MHz
Lieudit Manapany les Hauts, chemin Léopold-Lebon, Petite-Ile (974), fréquence : 100,6 MHz
Association Free Dom (Free Dom)
Adresse des sites :
Lieudit Cambourg, 12, chemin La Lamandière, Saint-Benoît (974), fréquence : 101,3 MHz
Lieudit la Saline les Hauts, 73, rue Welsh, Saint-Paul (974), fréquence : 95,2 MHz
Lieudit Grand Fond les Hauts, 63, chemin de la Découverte, Saint-Leu (974), fréquence : 95,0 MHz
Lieudit ferme avicole de la Ravine à Malheur, La Possession (974), fréquence : 93,4 MHz
Lieudit Bel Air, 8, rue Parmentier, Sainte-Suzanne (974), fréquence : 103,8 MHz
Lieudit Bras Pistolet, 13 bis, chemin des Fougères, Sainte-Suzanne (974), fréquence : 106,2 MHz
Lieudit la Montagne, PK 7, chemin piton Trésor, Saint-Denis (974), fréquence : 97,4 MHz
Lieudit la Montagne, PK7, chemin piton Trésor, Saint-Denis (974), fréquence : 97,8 MHz
Lieudit Chapelle la Misère, 3, impasse du Golf, Saint-Paul (974), fréquence : 107,1 MHz
Lieudit la Bergerie, 210 CD 36, route Notre-Dame-de-la-Paix, Le Tampon (974), fréquence : 97,4 MHz
Lieudit Etang Salé les Bains, 20, cité Galabert, l'Etang-Salé (974), fréquence : 89,3 MHz
Lieudit 31, rue Degouthe, La Plaine-des-Palmistes, (974), fréquence : 88,2 MHz
Lieudit Ilet à Corde, 180, chemin Gervais-Tossem, Cilaos (974), fréquence : 98,8 MHz
Lieudit Bé Mahot, 86, route de Bé-Maho, Salazie (974), fréquence : 101,7 MHz
Lieudit Mare Longue, 133, chemin de Ceinture, Saint-Philippe (974), fréquence : 91,6 MHz
Lieudit Pitons de Manapany, 11, chemin des Pélicans, Saint-Joseph (974), fréquence : 100,1 MHz
Lieudit Le Tremblet, 40, route nationale 2, Saint-Philippe (974), fréquence : 102,0 MHz
Lieudit zone industrielle n° 1, Le Port (974), fréquence : 99,8 MHz
Association Free Dom 2 (Free Dom 2)
Adresse des sites :
Lieudit La Montagne, PK7, chemin piton-Trésor, Saint-Denis (974), fréquence : 94,5 MHz
Lieudit 31, rue Degouthe, La Plaine-des-Palmistes (974), fréquence : 102, 6 MHz
Lieudit ferme avicole de la Ravine-à-Malheur, La Possession (974), fréquence : 102,6 MHz
Lieudit La Bergerie, 2210 CD, 36, route Notre-Dame-de-la-Paix, Le Tampon (974), fréquence : 102,5 MHz
Lieudit Grand Fond les Hauts, 63, chemin de la Découverte, Saint-Leu (974), fréquence : 102,7 MHz
Lieudit La Saline les Hauts, 73, rue Welsh, Saint-Paul (974), fréquence : 102,4 MHz
Lieudit Be-Mahot, 86, route de Be Maho, Salazie (974), fréquence : 99,4 MHz
Lieudit Ilet à Corde, 180, chemin Gervais-Tossem, Cilaos (974), fréquence : 97,6 MHz
Lieudit Bras Pistolet, 13 bis, chemin des Fougères, Sainte-Suzanne (974), fréquence : 87, 9 MHz
Lieudit Pitons de Manapany, 11, chemin des Pélicans, Saint-Joseph (974), fréquence : 106,6 MHz
Lieudit Mare Longue, 133, chemin de Ceinture, Saint-Philippe (974), fréquence : 97,2 MHz
Association Fréquence Sud (Fréquence Sud)
Adresse des sites :
Lieudit Piton Hyacinthe, forêt de La Plaine des Cafres, Le Tampon (974), fréquence : 97,8 MHz
Lieudit route de Jean-Petit, Saint-Joseph (974), fréquence : 106,2 MHz
Lieudit Vincendo, Saint-Joseph (974), fréquence : 93,9 MHz
SARL OROM (Fun Radio)
Adresse des sites :
Lieudit La Montagne lieudit La Vigie, chemin Notre Dame-de-la-Montagne, Saint-Denis (974), fréquence : 95,5 MHz
Lieudit ferme avicole de la Ravine à Malheur, La Possession (974), fréquence : 103,0 MHz
Lieudit Mont Roquefeuille, chemin Summer, route nationale 1, Saint-Paul (974), fréquence : 90,0 MHz
Lieudit La Saline les Hauts, 73, rue Welsh, Saint-Paul (974), fréquence : 103,3 MHz
Lieudit La Bergerie, 210 CD 36, route Notre-Dame-de-la-Paix, Le Tampon (974), fréquence : 103,3 MHz
Lieudit Grand Fond les Hauts, 63, chemin de la Découverte, Saint-Leu (974), fréquence : 103,1 MHz
Lieudit ZAC des Grègues, 2, rue de la Compagnie-des-Indes, Saint-Joseph (974), fréquence : 103,5 MHz
Lieudit Mare Longue, 133, chemin de Ceinture, Saint-Philippe (974), fréquence : 102,6 MHz
Lieudit Marocain, 361, route nationale, 2, Saint-Rose (974), fréquence : 102,1 MHz
Lieudit Bel Air, 8, rue Parmentier, Sainte-Suzanne (974), fréquence : 95,7 MHz
Lieudit 16, rue des Glycines, Cilaos (974), fréquence : 88,5 MHz
Association Kréol FM (Kréol FM)
Adresse des sites :
Lieudit 31, rue Degouthe, La Plaine-des-Palmistes (974), fréquence : 100,1 MHz
Lieudit Jean Petit le Bas, 250, rue Leconte-Delisle, Saint-Joseph (974), fréquence : 104,5 MHz
Lieudit Le Marocain, Sainte-Rose (974), fréquence : 87,6 MHz
Lieudit Jacques Payet, chemin des Balsamines, Saint-Joseph (974), fréquence : 98,8 MHz
Lieudit Bé Mahot, 88, route de Bé-Maho, Salazie (974), fréquence : 94,0 MHz
Lieudit Bé Mahot 88, route de Bé-Maho, Salazie (974), fréquence : 89,0 MHz
Lieudit 16, rue des Glycines, Cilaos (974), fréquence : 107,4 MHz
Association Radio Zirondel (LFM Réunion)
Adresse des sites :
Lieudit Bel Air, rampe de Bel Air, allée des Orchidées, Sainte-Suzanne (974), fréquence : 89,4 MHz
Lieudit la Montagne, lieudit la Vigie, chemin Notre-Dame-de-la-Montagne, Saint-Denis (974), fréquence : 107,3 MHz
Lieudit piton Textor, Le Tampon (974), fréquence : 92,6 MHz
Lieudit site ferme avicole de la Ravine à Malheur, La Possession (974), fréquence : 95,9 MHz
Lieudit la Bergerie, 210 CD 36, route Notre-Dame-de-la-Paix, Le Tampon (974), fréquence : 107,6 MHz
Lieudit ZAC des Grègues, 2, rue de la Compagnie-des-Indes, Saint-Joseph (974), fréquence : 95,8 MHz
Lieudit Matouta, 20 bis, route de Matouta, Saint-Joseph (974), fréquence : 92,0 MHz
Association Bleu Azur (Nostalgie Réunion)
Adresse des sites :
Lieudit site Piton Textor, Le Tampon (974), fréquence : 101,7 MHz
Lieudit ferme avicole de la Ravine à Malheur, La Possession (974), fréquence 98,1 MHz
Lieudit La Vigie, 7, chemin de la Vigie, La Montagne, Saint-Denis (974), fréquence : 102,3 MHz
Lieudit La Saline les Hauts, 171, rue Antoine -Soupou, Saint-Paul (974), fréquence : 106,0 MHz
Lieudit Grand Fond-les-Hauts, 63, chemin de la Découverte, Saint-Leu (974), fréquence : 98,1 MHz
Lieudit La Bergerie, 210 CD, 36, route Notre-Dame de la Paix, Le Tampon (974), fréquence : 98,3 MHz
SARL SROI (NRJ Réunion)
Adresse des sites :
Lieudit La Montagne lieudit La Vigie, chemin Notre-Dame-de-la-Montagne, Saint-Denis (974), fréquence : 100,0 MHz
Lieudit Piton Textor, Le Tampon (974), fréquence : 95,9 MHz
Lieudit Pointe des Galets, chemin du Phare, Le Port (974), fréquence : 99,5 MHz
Lieudit La Saline les Hauts, Saint-Paul (974), fréquence : 94,5 MHz
Lieudit Piton Hyacinthe, forêt de La Plaine des Cafres, Le Tampon (974), fréquence : 96,2 MHz
Lieudit Manapany-les-Hauts, chemin Léopold-Lebon, Petite-Ile (974), fréquence : 90,0 MHz
Lieudit Le Plate, chemin Quatre-Sous, Saint-Leu (974), fréquence : 99,4 MHz
Lieudit Chemin des Barbadines Saint-Joseph (974), fréquence : 96,8 MHz
Lieudit Piton Anse des Cascades, Sainte-Rose (974), fréquence : 100,9 MHz
Association Radio Est Réunion (RER SPORT)
Adresse des sites :
Lieudit Pointe des Galets, chemin du Phare, Le Port (974), fréquence : 105,2 MHz
Lieudit Piton Hyacinthe, forêt de La Plaine des Cafres, Le Tampon (974), fréquence : 105,1 MHz
Lieudit piton Defaud, Saint-Paul (974), fréquence : 105,7 MHz
Lieudit Le Plate, chemin Quatre-Sous, Saint-Leu (974), fréquence : 105,3 MHz
Lieudit Piton Textor, Le Tampon (974), fréquence : 98,6 MHz
Lieudit La Montagne, lieudit la Vigie, chemin Notre-Dame-de-la-Montagne, Saint-Denis (974), fréquence : 95,1 MHz
Lieudit Les Réservoirs, Sainte-Rose (974), fréquence : 107,5 MHz
Lieudit Piton Anse des Cascades, Sainte-Rose (974), fréquence : 91,6 MHz
Lieudit la Saline les Hauts, Saint-Paul (974), fréquence : 105,5 MHz
Lieudit Vincendo, Saint-Joseph (974), fréquence : 98,0 MHz
Lieudit Manapany Les Hauts, chemin Léopold-Lebon, Petite-Ile (974), fréquence : 105,5 MHz
Association Tropic FM (Exo FM)
Adresse des sites :
Lieudit Citernes Bellevue, Bras-Panon (974), fréquence 103,0 MHz
Lieudit La Montagne, lieudit la Vigie, chemin Notre-Dame-de-la-Montagne, Saint-Denis (974), fréquence : 105,9 MHz
Lieudit piton Textor, Le Tampon (974), fréquence : 90,4 MHz
Lieudit Pointe des Galets, chemin du Phare, le Port (974), fréquence : 100,3 MHz
Lieudit la Saline les Hauts, Saint-Paul (974), fréquence : 100,1 MHz
Lieudit le Plate, chemin Quatre-Sous, Saint-Leu (974), fréquence : 100,4 MHz
Lieudit piton Hyacinthe, forêt de la Plaine des Cafres, Le Tampon (974), fréquence : 95,6 MHz
Lieudit Manapany les Hauts, chemin Léopold-Lebon, Petite-Ile (974), fréquence : 102,9 MHz
Lieudit chemin des Barbadines, Saint-Joseph (974), fréquence : 94,9 MHz
Association Radio Assistance routière (RFM)
Adresse des sites :
Lieudit Ravine à Malheur, 299 CD 41, La Possession (974), fréquence : 92,1 MHz
Lieudit La Montagne, chemin Piton-Trésor, 6, rue Artillerie, Saint-Denis (974), fréquence : 88,8 MHz
Lieudit La Saline les Hauts, 171, lot Muscadiers, Saint-Paul (974), fréquence : 91,9 MHz
SARL SOGERA (Rire et Chansons Réunion)
Adresse des sites :
Lieudit La Montagne, lieudit la Vigie, chemin Notre-Dame-de-la-Montagne, Saint-Denis (974), fréquence : 106,5 MHz
Lieudit Piton Textor, Le Tampon (974), fréquence : 107,9 MHz
Lieudit Piton Hyacinthe, forêt de la Plaine des Cafres, le Tampon (974), fréquence : 104,3 MHz
Lieudit Piton Anse des Cascades, Sainte-Rose (974), fréquence : 102,5 MHz
Lieudit Bel Air, rampe de Bel Air, allée des Orchidées, Sainte-Suzanne (974), fréquence : 93,8 MHz
Lieudit Bois de Nèfles, 8, impasse des Héliotropes, Saint-Paul (974), fréquence : 92,6 MHz
Lieudit La Saline-les-Hauts, Saint-Paul (974), fréquence : 92,4 MHz
Lieudit route de Jean-Petit, Saint-Joseph (974), fréquence : 107,4 MHz
SARL Méga-Ouest Communication (RTL 2)
Adresse des sites :
Lieudit la Montagne, lieudit La Vigie, Saint-Denis (974), fréquence : 102,8 MHz
Lieudit piton Defaud, Saint-Paul (974), fréquence : 102,1 MHz
Lieudit Bé-Mahot, 107, route de Bé-Maho, Salazie (974), fréquence : 99,0 MHz
Lieudit Hell-Bourg, 2, rue Amiral-Lacaze, Salazie (974), fréquence : 100,9 MHz
Lieudit Vincendo, Saint-Joseph (974), fréquence 103,8 MHz
Lieudit Mont Roquefeuille, chemin Summer, route nationale 1, Saint-Paul (974), fréquence : 107,5 MHz
Lieudit ZAC des Grègues, 2, rue de la Compagnie-des-Indes, Saint-Joseph (974), fréquence : 104,1 MHz
Lieudit chez M. Jean-Daniel Delmont, 11, chemin de Ligne, Les Avirons (974), fréquence : 94,0 MHz
Association Radio Festival (RTL Réunion)
Adresse des sites :
Lieudit Pointe des Galets, chemin du Phare, Le Port (974), fréquence : 93,8 MHz
Lieudit Bois de Nèfles, 97, chemin Hoareau, Saint-Paul (974), fréquence : 96,6 MHz
Lieudit La Saline-les-Hauts, Saint-Paul (974), fréquence : 106,6 MHz
Lieudit Le Plate, chemin Quatre-Sous, Saint-Leu (974), fréquence : 96,7 MHz
Lieudit Piton Hyacinthe, forêt de La Plaine des Cafres, Le Tampon (974), fréquence : 96,5 MHz
Lieudit Chemin des Barbadines - Saint-Joseph (974), fréquence : 101,6 MHz
Lieudit tour PTT, Saint-Benoît (974), fréquence : 88,5 MHz
Lieudit Piton Textor, Le Tampon (974), fréquence : 104,0 MHz
Lieudit La Montagne, lieudit La Vigie, chemin Notre-Dame-de-la-Montagne, Saint-Denis (974), fréquence : 107,7 MHz
Lieudit Piton Anse des Cascades, Sainte-Rose (974), fréquence : 89,0 MHz
Lieudit Bel Air, rampe de Bel Air, allée des Orchidées, Sainte Suzanne (974), fréquence : 101,1 MHz
Lieudit route de Jean-Petit, Saint-Joseph (974), fréquence : 107,0 MHz
Association Radio Sky Réunion pour le développement de la culture tamoule (Sky Réunion)
Adresse des sites :
Lieudit Ravine à Malheur, 299 CD 41, La Possession (974), fréquence : 93,0 MHz
Lieudit Plaine des Cafres, 20, bis route nationale, 3, Le Tampon (974), fréquence : 88,7 MHz
Lieudit Rivière du Mat, Bras des Lianes, Bellevue-les-Hauts, Bras-Panon (974), fréquence : 93,0 MHz
Lieudit Beaumont, école primaire, Sainte-Marie (974), fréquence : 88,2 MHz
Lieudit Le Plate, 407, route Hubert-Delisle, Saint-Leu (974), fréquence : 90,2 MHz
SARL Karokane Média (Urban Hit)
Adresse des sites :
Lieudit tour PTT, à Saint-Benoit (974), fréquence : 91,0 MHz
Lieudit Stade de la Montagne, Chemin des Presles, Saint-Denis (974), fréquence : 89,8 MHz
Lieudit Pointe des Galets, chemin du Phare, Le Port (974), fréquence : 104,6 MHz
Lieudit La Saline les Hauts, Saint-Paul (974), fréquence : 104,4 MHz