ANNEXES
ANNEXE 1
CALCUL DU REVENU AUTORISÉ DÉFINTIF AU TITRE DE L'ANNÉE 2022

Le tableau ci-après présente le revenu autorisé définitif pour les postes de charges, de recettes et les incitations financières au titre de l'année 2022. Il indique également, pour information, le montant prévisionnel pris en compte dans la délibération tarifaire du 23 janvier 2020 révisé de l'inflation et l'écart entre le revenu autorisé définitif et ce montant prévisionnel.
La convention de signe de ce tableau est la suivante : un montant positif représente un montant à couvrir par le tarif, tel qu'une charge ou un bonus pour GRDF ; un montant négatif représente un montant venant réduire les charges couvertes par le tarif au titre du CRCP, tel qu'un produit ou une pénalité pour GRDF.

| Montants au titre de l'année 2022 (en M€) |Montants pris en compte pour le revenu autorisé définitif [A]|Montants prévisionnels définis dans la délibération ATRD6 révisé de l'inflation [B]|Ecart [A]-[B]| |--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------|-------------| | Charges | | | | | Charges nettes d'exploitation incitées prévisionnelles | + 1 713,7 | + 1713,7 | - | | Charges de capital normatives incitées "hors réseaux" prévisionnelles | + 127,8 | + 124,1 | + 3,7 | | Charges de capital normatives non incitées | + 1 597,8 | + 1 551,9 | + 45,9 | | Charges relatives aux pertes et différences diverses (PDD) | + 40,5 | + 27,9 | + 12,6 | | Charges relatives aux impayés | + 44,4 | + 33,6 | + 10,8 | | Charges relatives à la contrepartie versée aux fournisseurs pour la gestion des clients en contrat unique | - 1,8 | - | - 1,8 | | Charges relatives au projet « Changement de gaz » non intégrées dans les trajectoires prévisionnelles ATRD6 | - 40,4 | - | - 40,4 | | Charges relatives au terme tarifaire d'injection de biométhane | + 0,2 | - | + 0,2 | | Charges relatives aux coûts échoués et aux moins-values de cession | - | - | - | | Ecart annuel entre recettes prévisionnelles et revenu autorisé prévisionnel (lissage temporel) | - 70,1 | - 70,1 | - | | Apurement du solde du CRCP du tarif ATRD5 | + 3,4 | + 3,4 | - | | Recettes | | | | | Recettes extratarifaires non incitées | - 135,6 | - 143,2 | + 7,6 | | Ecarts de recettes liés à des évolutions non prévues de tarifs des prestations annexes | - | - | - | | Recettes au titre du terme tarifaire d'injection de biométhane | - 0,6 | - | - 0,6 | | Recettes au titre des plus-values réalisées dans le cadre de cession d'actifs immobiliers ou de terrains | - | - | - | |Recettes au titre des pénalités perçues pour dépassement de capacités souscrites par les consommateurs bénéficiant des options tarifaires T4 et TP| - 1,5 | - | - 1,5 | | Incitations financières | | | | | Régulation incitative des coûts unitaires des investissements dans les réseaux (CU) | - 8,4 | - | - 8,4 | | Régulation incitative spécifique au projet de comptage évolué Gazpar | + 3,8 | - | + 3,8 | | Régulation incitative de la qualité de service (QS) | - 0,9 | - | - 0,9 | | Total du revenu autorisé définitif | + 3 272,4 | + 3 241,3 | + 31,1 |

Postes de charges pris en compte pour le calcul définitif du revenu autorisé définitif au titre de l'année 2022

a) Charges nettes d'exploitation incitées prévisionnelles

Le montant pris en compte dans le calcul du revenu autorisé définitif pour l'année 2022 est égal à 1 713,7 M€, soit la valeur de référence définie dans la délibération tarifaire du 23 janvier 2020, 1 676,5 M€, ajustée de la différence entre l'inflation prévisionnelle et l'inflation réalisée entre 2019 et l'année N (respectivement 4,88 % et 7,20 %).

b) Charges de capital normatives incitées « hors réseaux » prévisionnelles

Le montant pris en compte dans le calcul du revenu autorisé définitif pour l'année 2022 est égal à 127,8 M€, soit la valeur prévisionnelle de 124,1 M€ retraitée de l'inflation réalisée entre juillet 2019 et juillet 2022 (0,51 % en 2020, 1,06 % en 2021, et 6,22 % en 2022 contre respectivement 1,50 %, 1,60 % et 1,70 % en prévisionnel).

c) Charges de capital normatives non incitées

Les charges de capital normatives non incitées s'élèvent en 2022 à 1 597,8 M€ et sont supérieures aux valeurs prévisionnelles issues de la délibération tarifaire, à savoir 1 551,9 M€, soit un écart de + 45,9 M€. Cet écart s'explique par :

- une inflation significativement plus importante que prévue sur le dernier exercice du tarif ATRD6, ce qui explique 45,7 M€ d'écart ;
- des volumes d'investissements légèrement plus importants que prévus en 2020-2022, ce qui explique 0,2 M€ d'écart.

A titre d'information, la base d'actifs régulés au 1er janvier 2022 s'élève à 16 398,4 M€.

d) Charges relatives aux pertes et différences diverses

Les charges relatives aux pertes et différences diverses (PDD) dans le revenu autorisé définitif de l'année 2022 sont égales à la somme :

- du montant annuel de référence PDD2022 [A] ;
- et de 80 % de l'écart entre les charges réelles relatives aux pertes et différences diverses supportées par GRDF pour l'année 2022 et ce montant annuel de référence PDD2022.

Elles s'élèvent ainsi à 40,3 M€ selon le calcul suivant :

| Détail du poste |Valeurs 2022 (M€)| |------------------------------------------------------------------------------------|-----------------| | Montant prévisionnel mentionné dans la délibération | + 27,9 M€ | | Montant de référence PDD2022 [A] | + 104,8 M€ | |Charges réelles relatives aux pertes et différences diverses supportées par GRDF [B]| + 24,5 M€ | | dont achat de pertes [B1] | + 145,7 M€ | | dont compte d'écarts distribution (CED) [B2] | - 121,3 M€ | | dont compte d'écart interopérateur (CIO) [B3] | + 0,1 M€ | | Montant pris en compte dans le revenu autorisé [A] + 80 % * ([B] - [A]) | 40,5 M€ |

Le montant de référence des pertes et différences diverses [A] au titre de l'année 2022 est égal à 104,8 M€, correspondant à :

- un volume annuel de référence de 1 110,7 GWh (8) de gaz valorisé à un prix annuel de référence de 93,53 €/MWh, prix moyen calculé à partir d'un panier de produits représentatifs ;
- auquel s'ajoute un coût de transport annuel de référence de 0,9 M€, calculé notamment à partir des termes du tarif d'Accès des Tiers au Réseau de Transport (ATRT).

L'écart entre le montant de référence (104,7 M€) et le montant prévisionnel (27,9 M€) indiqué dans la délibération tarifaire du 23 janvier 2020 s'explique par la forte augmentation du prix moyen d'achat de référence des volumes de perte comparativement au prix prévisionnel (respectivement 93,49 €/MWh et 21,93 €/MWh) expliqué par la nette hausse des prix du gaz compte tenu du contexte lié à la crise gazière.
Achats des pertes
Le coût d'achat des pertes par GRDF [B1], soit 144,5 M€ en 2022 correspond à 1 489 GWh de gaz achetés à un prix unitaire moyen de 97,0 €/MWh, auquel s'ajoute un coût de transport de 1,2 M€.
Compte d'écarts distribution (CED)
Le compte d'écarts distribution (CED) [B2] permet de s'assurer a posteriori, sur la base des relevés des consommateurs finals, que chaque fournisseur paie bien le gaz effectivement consommé par ses clients, le gaz compensé étant valorisé à un prix de marché. GRDF a reçu 121,3 M€ des fournisseurs présents sur son réseau, au titre du CED en 2022. Le volume de CED pour l'année 2022 est de 1,2 TWh. Cette valeur importante de CED peut être expliquée par un fort volume positif qui pourrait être expliqué en partie par la sobriété observée en 2022 et un effet prix lié à la hausse des prix notamment en été.
Compte interopérateurs (CIO)
Le compte interopérateurs (CIO) [B3] permet de régulariser des corrections sur les quantités livrées aux points d'interface transport distribution (PITD) par les gestionnaires de réseaux de transport (GRT) au GRD. Ces corrections sont celles constatées après l'envoi des factures définitives aux fournisseurs. GRDF a versé 0,1 M€ aux GRT en 2022.

e) Charges relatives aux impayés

La CRE retient au titre des charges relatives aux impayés pour l'année 2022 un montant de 44,4 M€. Ce montant correspond à la charge réellement supportée par GRDF au titre des impayés en 2022.

f) Charges relatives à la contrepartie versée aux fournisseurs pour la gestion des clients en contrat unique

Les charges relatives à la contrepartie versée aux fournisseurs pour la gestion des clients en contrat unique s'élèvent à 1,8 M€ pour l'année 2022, et correspondent à la différence entre les recettes perçues par GRDF au titre du terme Rf (101,3 M€) et les charges résultant des contreparties versées aux fournisseurs par GRDF au titre de la gestion de clientèle effectuée pour son compte (99,5 M€) sur l'année 2022.

g) Charges relatives au projet « Changement de gaz » non intégrées dans les trajectoires prévisionnelles ATRD6

Les charges relatives au projet « Changement de gaz » au titre de l'année 2022 sont incitées et le montant pour l'année 2022 est 48,0 M€. La valeur prévisionnelle pour l'année 2022 intégrée aux charges nettes d'exploitation incitées revue de l'inflation est 88,4 M€. L'écart entre ces deux montants, - 40,4 M€, est intégré au CRCP.

h) Charges relatives au terme tarifaire d'injection de biométhane

Le montant de référence pris en compte au titre des recettes tarifaires associées à l'injection de biométhane, collectées par GRDF et reversées aux GRT, correspond à la partie du niveau 3 du terme tarifaire d'injection de biométhane correspondant aux charges d'exploitation des rebours. Le montant unitaire pris en compte est de 0,65 €/MWh injectés par les producteurs s'étant vu attribuer le niveau 3.
Le montant pris en compte pour le calcul du revenu autorisé définitif au titre de l'année 2022 retenu par la CRE est 0,2 M€.

i) Charges relatives aux coûts échoués et aux moins-values de cession

La couverture via le CRCP des coûts échoués, autres que ceux qui seraient jugés récurrents ou prévisibles, qui seraient retirés de l'inventaire avant la fin de leur durée de vie comptable, et des moins-values de cession fait l'objet d'un examen de la CRE, sur la base de dossiers argumentés présentés par GRDF.
Le montant pris en compte pour le calcul du revenu autorisé définitif au titre de l'année 2022 retenu par la CRE est nul.

j) Ecarts annuels entre recettes prévisionnelles et revenu autorisé prévisionnel

Les écarts annuels entre recettes prévisionnelles et revenu autorisé prévisionnel sont ceux résultant de l'équilibre sur la période 2020-2023 entre les recettes prévisionnelles et le revenu autorisé prévisionnel pris en compte pour l'élaboration du tarif ATRD6.
L'écart annuel pris en compte pour le calcul du revenu autorisé définitif au titre de l'année 2022 est de - 70,1 M€.

k) Apurement du solde du CRCP provisoire du tarif ATRD5

Le montant de référence pris en compte au titre de l'apurement du solde du CRCP du tarif ATRD5 est de 3,4 M€.

Postes de recettes pris en compte pour le calcul du revenu autorisé définitif pour la part proportionnelle aux quantités acheminées au titre de l'année 2022

a) Recettes extratarifaires non incitées

Le montant de référence pris en compte pour le calcul du revenu autorisé définitif est égal aux recettes extratarifaires effectivement perçues par GRDF pour l'année 2022 au titre des participations de tiers et des recettes générées par les autres prestations récurrentes facturées aux fournisseurs (par exemple, les locations de compteur), soit 135,6 M€.
Le montant total pris en compte est de 135,6 M€, et est donc inférieur au montant prévisionnel de 143,2 M€.

b) Ecarts de recettes liés à des évolutions non prévues de tarifs des prestations annexes

Les prestations annexes ont vu leurs tarifs évoluer conformément aux conditions définies dans la délibération n° 2022-162 (9).
L'écart de recettes lié à des évolutions non prévues de tarifs des prestations annexes (hors prestations annexes récurrentes facturées aux fournisseurs) est donc nul.

c) Recettes au titre du terme tarifaire d'injection de biométhane

Le montant de référence pris en compte pour le calcul du revenu autorisé définitif est égal aux montants associés au terme tarifaire d'injection effectivement collectés par GRDF auprès des producteurs de biométhane. Ce montant est nul au titre de l'année 2022.

d) Recettes au titre des plus-values réalisées dans le cadre de cession d'actifs immobiliers ou de terrains

Le montant de référence pris en compte pour le calcul du revenu autorisé définitif correspond à 80 % du produit de cession net de la valeur nette comptable de l'actif cédé. Ce montant est nul au titre de l'année 2022.

e) Recettes au titre des pénalités perçues pour dépassement de capacités souscrites par les consommateurs bénéficiant des options tarifaires T4 et TP

Les recettes au titre des pénalités perçues pour dépassement de capacités souscrites par les consommateurs bénéficiant des options tarifaires T4 et TP s'élèvent à 1,5 M€ en 2021.

Incitations financières au titre de la régulation incitative au titre de l'année 2022

f) Régulation incitative des coûts unitaires dans les réseaux

Le tarif ATRD6 a continué la régulation incitative des coûts unitaires des investissements dans les réseaux introduite dans le tarif ATRD5. Ce mécanisme porte sur la quasi-totalité des immobilisations de réseaux de GRDF sur la période ATRD6 et consiste à évaluer la différence entre le coût total des ouvrages mis en service et le coût total théorique de ces mêmes ouvrages, calculé à partir d'un modèle de coûts unitaires de référence appliqué au volume d'investissement effectivement réalisé. L'incitation annuelle correspond à 20 % de la différence entre ces deux montants et est plafonnée à +/- 9 M€ par an.
En 2022, le montant de l'incitation est un malus de - 8,4 M€, soit la somme du montant calculé sur la base des données provisoires de 2021 (- 9 M€) et de l'ajustement lié à la prise en compte des données définitives pour 2020 (+ 0,6 M€).

g) Régulation incitative spécifique au projet de comptage évolué Gazpar

Le montant de référence pris en compte pour le calcul du revenu autorisé définitif est égal à la somme, pour l'année considérée, des incitations financières relatives au projet de comptage évolué Gazpar, telles que définies par :

- les délibérations de la CRE du 17 juillet 2014 portant décision sur le cadre de régulation incitative du système de comptage évolué de GRDF et du 28 juillet 2021 portant décision sur l'actualisation de la régulation incitative de la qualité de service du projet Gazpar de GRDF ; et
- la délibération de la CRE n° 2017-286 ayant pour objet de définir les trajectoires prévisionnelles et objectifs de performance pour prendre en compte le décalage de la date T0 de lancement du déploiement industriel du projet, en application des principes de la délibération du 17 juillet 2014 citée ci-dessus.

Pour l'année 2022, le mécanisme de régulation incitative spécifique au projet de comptage évolué Gazpar a généré un bonus global de 3,8 M€, dont :

- 2,5 M€ de bonus au titre de la régulation incitative des coûts unitaires d'investissement de comptage, correspondant à un coût unitaire moyen réel inférieur au coût unitaire prévisionnel ;
- 1,3 M€ de bonus au titre de la régulation incitative de la performance du système de comptage évolué. Le détail des résultats sur l'année 2022 des différents indicateurs incités financièrement ainsi que le bilan des incitations associées sur cette période figurent en annexe de cette délibération.

La qualité de service liée au système de comptage évolué a été améliorée en 2022, comme le reflète l'augmentation du bonus associé, à l'exception du taux de mise à disposition des données aux consommateurs finals qui a connu une chute ponctuelle au mois de décembre.

h) Régulation incitative des dépenses de recherche et développement

Si le montant total des dépenses de R&D réalisées sur la période 2020-2023 est inférieur aux montants de référence cumulés pris en compte pour l'élaboration du tarif ATRD6, la différence sera prise en compte dans le solde du CRCP de fin de période tarifaire. Il n'y a donc pas de montant à prendre en compte dans le revenu autorisé définitif pour l'année 2022.

i) Régulation incitative de la qualité de service

La régulation incitative de la qualité de service de GRDF a généré un malus global de - 1 M€ sur l'année 2022, hors indicateurs relatifs aux compteurs évolués. Cela représente une différence de - 0,1 M€ par rapport à l'année 2021, au périmètre des mêmes indicateurs. Il convient de rappeler la suppression de l'indicateur sur la relève semestrielle sur index réels, qui avait induit une pénalité de - 1,85 M€ en 2021.
Le détail des résultats, sur l'année 2022, des différents indicateurs incités financièrement ainsi que le bilan des incitations associées sur cette période figurent en annexe 2 de cette délibération. Les principaux indicateurs expliquant ce résultat sont :

- Amplitude des comptes d'écart distribution (CED) (10) par fréquence de relève et par fournisseurs : - 565 k€. La valeur de l'indicateur en 2022, 5,6 TWh, est supérieure à l'objectif de référence fixé à 4,5 TWh ;
- Taux de mises en service réalisées dans les délais demandés : - 292 k€. La valeur de l'indicateur en 2022, 91,54 %, stable, est inférieure à l'objectif de référence fixé à 93,00 %.
- Nombre de rendez-vous planifiés non respectés par le GRD : - 184 k€, qui ont été directement versés aux fournisseurs des clients concernés. La valeur de l'indicateur en 2022, 4 970, est en diminution par rapport au à la valeur de 2021.

Dans l'ensemble, la qualité de service de GRDF reste globalement stable. La CRE note une amélioration du taux de raccordement dans le délai convenu (89,80 %) et une augmentation du nombre de réclamations non traitées dans les délais. Le taux de mises en service réalisées dans les délais demandés a connu un déclin en fin d'année du fait de mouvements sociaux.

(8) Ce volume prend en compte le volume d'achat des pertes par GRDF diminué du volume prévisionnel d'énergie valorisée dans les CED.
(9) Délibération de la Commission de régulation de l'énergie n° 2022-162 du 22 juin 2022 portant décision sur les prestations réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux de distribution de gaz naturel.
(10) Les comptes d'écart distribution correspondent aux différences entre les consommations estimées par GRDF et allouées aux fournisseurs, et les données de comptage remontées a posteriori. L'indicateur incite donc GRDF à prévoir à prévoir et allouer au mieux les consommations.