ANNEXE
RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES AIDES FINANCIÈRES DU CENTRE NATIONAL DU CINÉMA ET DE L'IMAGE ANIMÉE

Livre Ier. - Dispositions générales
Titre Ier. - Objet et champ d'application
Chapitre Ier. - Aides financières encadrées
Chapitre II. - Aides financières facultatives
Chapitre III. - Dotations financières
Titre II. - Règles générales d'attribution
Chapitre Ier. - Dispositions applicables à l'ensemble des aides financières
Chapitre II. - Dispositions applicables aux aides financières encadrées
Livre II. Soutien à la création cinématographique et à la diffusion en salle
Titre Ier. - Aides financières à la création des œuvres cinématographiques de longue durée
Chapitre Ier. - Aides financières à la production et à la préparation des œuvres cinématographiques de longue durée
Chapitre II. - Aides financières à l'élaboration et au développement de projets d'œuvres cinématographiques de longue durée
Titre II. - Aides financières à la distribution cinématographique
Chapitre unique.
Titre III. - Aides financières à l'exploitation cinématographique
Chapitre Ier. - Aides financières à la programmation et aux actions d'animation dans les établissements de spectacles cinématographiques
Chapitre II. - Aides financières à la création et à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques
Annexes au livre II
Livre III. - Soutien à la création audiovisuelle et multimédia
Titre Ier. - Aides financières à la création des œuvres audiovisuelles
Chapitre Ier. - Aides financières à la production et à la préparation des œuvres audiovisuelles
Chapitre II. - Aides financières à l'élaboration et au développement de projets d'œuvres audiovisuelles
Titre II. - Aides financières à la création des œuvres du multimédia
Chapitre Ier. - Aides financières à la production, à l'écriture et au développement de projets d'œuvres pour les nouveaux médias et d'œuvres transmédias
Chapitre II. - Aides financières à la création et à la diffusion d'œuvres innovatrices et expérimentales
Chapitre III. - Aides financières à la création et à la production de jeux vidéo
Annexes au livre III
Livre IV. - Soutien à la diversité de la création et à la diffusion auprès des publics
Titre Ier. - Aides financières à la création et à la diffusion des œuvres cinématographiques de courte durée
Chapitre Ier. - Aides financières à la production des œuvres cinématographiques de courte durée
Chapitre II. - Aides financières à la programmation en salles des œuvres cinématographiques de courte durée
Titre II. - Aides financières à la création et à la diffusion de certaines œuvres cinématographiques, audiovisuelles et multimédias
Chapitre Ier. - Aides financières à l'innovation en documentaire de création
Chapitre II. - Aides financières à la création et à la diffusion des œuvres traitant de la diversité de la population et de l'égalité des chances
Annexes au livre IV
Livre V. - Soutien aux actions en faveur du patrimoine cinématographique
Titre unique - Aides financières à la préservation et à la valorisation du patrimoine cinématographique
Chapitre unique - Aides financières à la restauration et à la numérisation des œuvres cinématographiques du patrimoine
Annexes au livre V
Livre VI. - Soutien à la diffusion vidéographique et à l'innovation technologique
Titre Ier. - Aides financières à la diffusion en vidéo physique et en ligne des œuvres cinématographiques et audiovisuelles
Chapitre Ier. - Aides financières à l'édition vidéographique des œuvres cinématographiques et audiovisuelles
Chapitre II. - Aides financières à la diffusion en ligne des œuvres cinématographiques et audiovisuelles
Titre II. - Aides financières à l'utilisation des nouvelles technologies de l'image et du son
Chapitre I. unique - Aides financières à la création par l'utilisation des nouvelles technologies de l'image et du son
Titre III. - Aides financières à la modernisation des industries techniques et à l'innovation technologique
Chapitre Ier. - Aides financières à la modernisation des industries techniques
Chapitre II. - Aides financières à l'innovation technologique
Chapitre III. - Fonds d'aide à l'innovation de Bpifrance Financement
Annexes au livre VI
Livre VII. - Soutien à la coopération et à la diffusion internationale et européenne
Titre Ier. - Aides financières au développement des coproductions internationales
Chapitre Ier. - Aides financières aux projets de coproductions internationales
Chapitre II. - Aides financières aux cinémas du monde
Titre II. - Aides financières à la promotion à l'étranger des œuvres cinématographiques et audiovisuelles
Chapitre Ier. - Aides financières à la promotion à l'étranger des œuvres cinématographiques
Chapitre II. - Aides financières à la promotion à l'étranger des œuvres audiovisuelles
Annexes au livre VII