Section précédente

Section parente

Délibération du

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des codes RDS et autorisation d'une nouvelle radio à Bordeaux

Résumé. Un comité a changé les codes RDS pour la radio numérique à Bordeaux et a autorisé une nouvelle radio, Irulegi Irratia, à émettre.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des codes RDS pour la radio numérique à Bordeaux

Résumé. Un comité a décidé de modifier les codes RDS pour la radio numérique à Bordeaux.

Par délibération en date du 25 mars 2014, le comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux, sur le fondement des articles 29-1 et 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 (Règles pour la diffusion numérique des radios), a décidé de modifier l'annexe de la délibération relative à l'attribution des codes RDS du 4 mars 2008 avec les paramètres définis à l'annexe I.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'émission pour une nouvelle radio

Résumé. Un nouveau service de radio, Irulegi Irratia, obtient l'autorisation d'émettre à Bordeaux.
Délibération du
Annexe