JORF n°0065 du 16 mars 2025

Annexe

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de L’Onde Porteuse à la liste des paramètres RDS autorisés

Résumé Le service radio "L’Onde Porteuse" est désormais autorisé à diffuser son signal dans la région de Clermont‑Ferrand.
Mots-clés : Réseaux Radio Autorisation de diffusion Clermont‑Ferrand

ANNEXE 2
AJOUT À LA LISTE DES PARAMÈTRES RDS AUTORISÉS

|NOM DU SERVICE |CODE PI
(Identification du programme)|RADICAL DU CODE PS
(Nom du programme)|Territoire concerné
ou radio spécifique| |---------------|---------------------------------------------|---------------------------------------------|-----------------------------------------------| |L'Onde Porteuse| FF55 | LONDE | Clermont-Ferrand |

(*) Le caractère « _ » indique un espace.

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Signature officielle de la présidente ARCOM

Résumé La présidente S.Bader-Koza signe un acte officiel le 16 décembre 2024 à Clermont‑Ferrand.
Mots-clés : Administration Signature

Fait à Clermont-Ferrand, le 16 décembre 2024.

Pour l'ARCOM Clermont-Ferrand :
La présidente,
S. Bader-Koza