LES TABLEAUX DES MALADIES PROFESSIONNELLES EN AGRICULTURE ANNEXES AU DECRET 55806 DU 17-06-1955 SONT REVISES ET COMPLETES COMME SUIT:

AU 6° BRUCELLOSES,DANS LA COLONNE INTITULEE "DESIGNATION DES MALADIES",LE DERNIER AL. EST SUPPRIME ET REMPLACE PAR: LES MANIFESTATIONS CHRONIQUES DE LA BRUCELLOSE DOIVENT ETRE ASSOCIEES A LA CONSTATATION ACTUELLE OU ANTERIEURE D'UNE REACTION SEROLOGIQUE POSITIVE.

AU 22° PNEUMOCONIOSES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE,DANS LA COLONNE INTITULEE "DESIGNATION DES MALADIES":

AU 1ER AL. LES MOTS "CES AFFECTIONS SONT CARACTERISEES PAR DES SIGNES RADIOGRAPHIQUES SPECIFIQUES,QU'ILS S'ACCOMPAGNEMENT OU NON DE TROUBLES FONCTIONNELS" SONT REMPLACES PAR LES MOTS "CES AFFECTIONS SONT CARACTERISEES,SOIT PAR DES SIGNES RADIOGRAPHIQUES OU,EVENTUELLEMENT,TOMODENSITOMETRIQUES,SOIT PAR DES CONSTATATIONS ANATOMOPATHOLOGIQUES LORSQU'ELLES EXISTENT,QUE CES SIGNES OU CES CONSTATATIONS D'ACCOMPAGNEMENT OU NON DE TROUBLES FONCTIONNELS";

IL EST AJOUTE UN 2EME AL. E: LESIONS PLEURO-PNEUMOCONIOTIQUES A TYPE RHUMATOIDE (SYNDROME DE CAPLAN-COLINET).

AU 35° BIS AFFECTIONS CANCEREUSES PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE,HUILES DE HOUILLE,BRAIS DE HOUILLE ET SUIES DE COMBUSTION DE CHARBON,DANS LA COLONNE INTITULEE "DESIGNATION DES MALADIES',LE B: CANCER BRONCHO-PULMONAIRE PRIMITIF RECONNU EN RELATION AVEC LES GOUDRONS DE HOUILLE,LES HUILES DE HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON,EST REMPLACE PAR LE LIBELLE SUIVANT: CANCER BRONCHO-PULMONAIRE PRIMITIF.

AU 44° AFFECTION CUTANEES ET MUQUEUSES PROFESSIONNELLES DE MECANISME ALLERGIQUE,LE TABLEAU EST SUPPRIME ET REMPLACE PAR LE TABLEAU Y VISE.

AU 45° AFFECTIONS RESPIRATOIRES PROFESSIONNELLES DE MECANISME ALLERGIQUE,DAN LA COLONNE INTITULEE "DESIGNATION DES MALADIES",A L'AL. A,LES MOTS "CONFIRMES PAR TESTS" SONT REMPLACES PAR LES MOTS "CONFIRME PAR TESTS".

AU 47° AFFECTIONS CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES D'AMIANTE,LE TABLEAU EST SUPPRIME ET REMPLACE PAR LE TABLEAU Y ANNEXE.

APRES LE 47° AFFECTIONS CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES D'AMIANTE,EST INSERE UN 47° BIS: CANCER BRONCHO-PULMONAIRE PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES D'AMIANTE.

AU 52° ORNITHOSE-PSITTACOSE:

L'INTITULE DU TABLEAU "ORNITHOSE-PSITTACOSE" EST REMPLACE PAR "PSITTACOSE"; DANS LA COLONNE INTITULEE "LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES",IL EST AJOUTE UN DERNIER AL.: TRAVAUX EXECUTES PAR LES ELEVAGES D'OVINS.

APPLICATION DE L'ART. 49 DU DECRET 73598 DU 29-06-1973.