JORF n°114 du 17 mai 1998

Commune de Sturzelbronn

Section 7 : parcelles nos 115 à 118.

Section 9 : parcelle no 10.

Section 10 : parcelle no 1 pour partie.

Section 11 : parcelles nos 31 pour partie, 32 et 33 pour partie.

Section 16 : parcelles nos 13 pour partie et 17 pour partie.

Section 17 : parcelle no 9 pour partie.

Section 19 : parcelle no 9 pour partie.

Soit une superficie totale de 355 hectares 24 ares 25 centiares.

Les parcelles et emprises mentionnées ci-dessus figurent sur le plan de situation au 1/25 000, les plans cadastraux aux échelles 1/2 000 et 1/4 000 et les plans topographiques au 1/10 000 annexés au présent décret et consultables à la préfecture de la Moselle.

Chapitre II

Gestion de la réserve naturelle


Historique des versions

Version 1

Commune de Sturzelbronn

Section 7 : parcelles nos 115 à 118.

Section 9 : parcelle no 10.

Section 10 : parcelle no 1 pour partie.

Section 11 : parcelles nos 31 pour partie, 32 et 33 pour partie.

Section 16 : parcelles nos 13 pour partie et 17 pour partie.

Section 17 : parcelle no 9 pour partie.

Section 19 : parcelle no 9 pour partie.

Soit une superficie totale de 355 hectares 24 ares 25 centiares.

Les parcelles et emprises mentionnées ci-dessus figurent sur le plan de situation au 1/25 000, les plans cadastraux aux échelles 1/2 000 et 1/4 000 et les plans topographiques au 1/10 000 annexés au présent décret et consultables à la préfecture de la Moselle.

Chapitre II

Gestion de la réserve naturelle