(1) Les présents amendements sont entrés en vigueur le 28 février 1994.

<< (1) Il convient de se reporter au Code maritime international des marchandises dangereuses (Code IMDG) adopté par l'Organisation par la résolution A. 716 (17), tel qu'il a été ou pourra être modifié par le Comité de la sécurité maritime.
<< (2) Il convient de se reporter aux exemptions particulières prévues dans le Code maritime international des marchandises dangereuses (Code IMDG).
<< (3) L'emploi du terme "documents" dans la présente règle n'exclut pas l'utilisation de techniques de transmission fondées sur le traitement électronique de l'information (TEI) et l'échange de données informatisées (EDI), à l'appui de la documentation sur papier. >>

(1) On se reportera à la liste alphabétique des évaluations de risques établie par le Groupe mixte d'experts OMI/FAO/UNESCO/OMM/OMS/AIEA/ONU/PNUE chargé d'étudier les aspects scientifiques de la pollution des mers (GESAMP), qui est diffusée chaque année par l'Organisation au moyen de circulaires BCH adressées à tous les Etats membres de l'OMI.
(2) Concentration d'une substance qui, dans un espace de temps déterminé (généralement 96 heures), entraîne la mort de 50 % des organismes soumis aux essais. La CL50 est souvent spécifiée en mg/1 (parts par million [ppm]).