Créé le 27 mars 1993 · Abrogé le 21 août 2013
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Conditions pour passer un examen
Le candidat subit les épreuves dont il n'a pas été dispensé devant le jury de l'examen conduisant au diplôme. Il est soumis aux conditions d'inscription telles qu'elles sont fixées par le règlement général du diplôme postulé.