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Décret n° 91-869 du 5 septembre 1991
relatif au classement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière
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Texte partiellement abrogé : art. 3
Entrée en vigueur : 1er janvier 1990, sauf dispositions contraires. Texte totalement abrogé (décret n° 2017-1378 du 20 septembre 2017).
Décret n° 91-869 du 5 septembre 1991
Modifié parDECRET94-940DECRET94-1095Décret2003-1271Décret2007-1194