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Décret n° 91-869 du 5 septembre 1991

relatif au classement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière

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Texte partiellement abrogé : art. 3

Entrée en vigueur : 1er janvier 1990, sauf dispositions contraires. Texte totalement abrogé (décret n° 2017-1378 du 20 septembre 2017).

Décret n° 91-869 du 5 septembre 1991

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