JORF n°165 du 17 juillet 1991

Article 1

Article 1

L'avenant n° 1 à la convention du 27 mai 1977 portant statut du centre culturel franco-nigérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Niger, signé à Niamey le 31 décembre 1990, sera publié au Journal officiel de la République française.

(1) Le présent accord est entré en vigueur le 31 décembre 1990.


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Version 1

L'avenant n° 1 à la convention du 27 mai 1977 portant statut du centre culturel franco-nigérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Niger, signé à Niamey le 31 décembre 1990, sera publié au Journal officiel de la République française.

(1) Le présent accord est entré en vigueur le 31 décembre 1990.