JORF n°246 du 23 octobre 1990

Art. 1er. - La liste déterminant la localisation, la nature et la superficie des opérations achevées par l'Etat dans le cadre du programme d'équipement des bibliothèques centrales de prêt, annexée au décret du 26 février 1986 susvisé, est, pour le département de l'Aude, modifiée comme suit:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0246 du 23/10/1990
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Version 1

Art. 1er. - La liste déterminant la localisation, la nature et la superficie des opérations achevées par l'Etat dans le cadre du programme d'équipement des bibliothèques centrales de prêt, annexée au décret du 26 février 1986 susvisé, est, pour le département de l'Aude, modifiée comme suit:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0246 du 23/10/1990

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