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Décret n°90-824 du 18 septembre 1990

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JORF n°218 du 20 septembre 1990

Art. 3. - Le titre du livre V du code susvisé est remplacé par:
&lt;<dispositions particulières="" applicables="" à="" certains="" marchés="" de="" fournitures="" et="" travaux="">&gt;.

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Art. 3. - Le titre du livre V du code susvisé est remplacé par:

<<Dispositions particulières applicables à certains marchés de fournitures et de travaux>>.