Abrogé21 août 2013
Créé le 18 juillet 1992 · En vigueur du 10 janvier 2004 au 20 août 2013
Sont créés les instituts du travail suivants :
Institut des sciences du travail, Lille-II ;
Institut d'éducation ouvrière, Lyon-II ;
Institut d'études du travail et de la Sécurité sociale, Lyon-II ;
Institut régional du travail, Nancy-II ;
Institut des sciences sociales du travail, Paris-I ;
Institut des sciences sociales du travail, Rennes-II ;
Institut du travail, Strasbourg-III ;
Institut du travail, Saint-Etienne ;
Institut régional du travail, Aix-Marseille-II ;
Institut régional du travail, Toulouse-II.
Institut des sciences du travail, Lille-II ;
Institut d'éducation ouvrière, Lyon-II ;
Institut d'études du travail et de la Sécurité sociale, Lyon-II ;
Institut régional du travail, Nancy-II ;
Institut des sciences sociales du travail, Paris-I ;
Institut des sciences sociales du travail, Rennes-II ;
Institut du travail, Strasbourg-III ;
Institut du travail, Saint-Etienne ;
Institut régional du travail, Aix-Marseille-II ;
Institut régional du travail, Toulouse-II.