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Décret n°83-612 du 1 juillet 1983

RELATIF A LA LISTE DES PRODUITS SANGUINS D'ORIGINE HUMAINE UTILISES A DES FINS THERAPEUTIQUES

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ABROGATION DES DECRETS DES 15-11-1972,19-01-1976, 21-04-1977 ET 06-08-1981.

APPLICATION DE L'ART. L666 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE.

Décret n°83-612 du 1 juillet 1983

Modifié parDécret n°84-408 du 29 mai 1984Décret n°85-861 du 8 août 1985