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Décret n°81-786 du 13 août 1981

FIXANT LES ATTRIBUTIONS DU MATERIEL DE L'ARMEE DE TERRE:LE SOUTIEN LOGISTIQUE DES FORCES TERRESTRES EN MATERIELS TECHNIQUES ET LA GESTION DE CES MATERIELS SONT ASSURES PAR UNE DIRECTION CENTRALE ET PAR DES ORGANISMES ET UNITES QUI CONSTITUENT LE MATERIEL DE L'ARMEE DE TERRE

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ABROGATION DU DECRET 60260 DU 22-03-1960 MODIFIE ET LES ART. 1 A 5 DE L'ARRETE DU 06-12-1974 RELATIF AUX ATTRIBUTIONS ET A L'ORGANISATION DE LA DIRECTION CENTRALE DU MATERIEL DE L'ARMEE DE TERRE (ARRETE NON PUBLIE).

Décret n°81-786 du 13 août 1981

Modifié parDécret n°83-533 du 28 juin 1983