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Décret n°80-822 du 16 octobre 1980

FUSIONNANT SOUS LE TITRE DE CAISSE DE RETRAITE DU THEATRE NATIONAL DE L'OPERA DE PARIS,LES CAISSES DE RETRAITE DES PERSONNELS DE L'OPERA ET DE L'OPERA-COMIQUE

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REMPLACEMENT DES ART. 1,4 (RESSOURCES),39 (COORDINATION AVEC D'AUTRES REGIMES),40,41,42 (COMMISSION DE 14 MEMBRES GERE LA CAISSE),43,44,45 (AGENT COMPTABLE),56 DU DECRET 68382 DU 05-04-1968.

Décret n°80-822 du 16 octobre 1980