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Décret n°80-677 du 1 septembre 1980

PERSONNEL DE DIRECTION ET D'ENSEIGNEMENT DES ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS DES TRAVAUX DEPENDANT DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET PORTANT STATUT PARTICULIER DES PROFESSEURS ET CHEF DE TRAVAUX DE CES ETABLISSEMENTS

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REMPLACEMENT DU DERNIER ALINEA DE L'ART. 2 DU DECRET 65541 DU 01-07-1965 (SI LE DIRECTEUR DE CES ECOLES APPARTIENT AU CORPS DES PROFESSEURS,IL AVANCE DANS CE CORPS SELON LES CONDITIONS D'ANCIENNETE PREVUES POUR L'AVANCEMENT AU GRAND CHOIX ET EN DEHORS DES CONTINGENTS FIXES).

Décret n°80-677 du 1 septembre 1980