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Décret n°79-778 du 10 septembre 1979
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ABROGATION DES DECRETS 591398 ET 591399 DU 09-12-1959 RELATIFS AU CNRS.
Décret n°79-778 du 10 septembre 1979
Modifié parDécret n°82-993 du 24 novembre 1982Décret n°82-993 du 24 novembre 1982art. 1, v. init.