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Décret n°79-1074 du 5 décembre 1979
RELATIF A L'ACADEMIE D'AGRICULTURE DE FRANCE
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MISSION DE L'ACADEMIE.
COMPOSITION ET ORGANISATION.
ELECTION DES MEMBRES DE L'ACADEMIE.
ABROGATION DU DECRET 56412 DU 25-04-1956 RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ACADEMIE D'AGRICULTURE DE FRANCE.
Décret n°79-1074 du 5 décembre 1979
Modifié parDécret n°86-372 du 10 mars 1986Décret n°86-742 du 14 mai 1986