Section précédente
Section parente
Section suivante
Décret n°78-115 du 27 janvier 1978
ECOLES NATIONALES VETERINAIRES
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
ENSEIGNEMENT VETERINAIRE
ART. 1 A 4 : ADMISSION DES ELEVES
ART. 5 A 9 : ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE
ART. 5 : ADMINISTRATION, CONSEIL D'ADMINISTRATION, DIRECTEUR
ART. 6 A 16 : CONSEIL SUPERIEUR DE L'ENSEIGNEMENT VETERINAIRE, COMPOSITION, ATTRIBUTIONS
ART. 17 : ABROGATION DES DECRETS DU 22-07-1943, 60955 DU 05-09-1960, ET DE L'ART. 23 DU DECRET 61632 DU 20-06-1961.
Décret n°78-115 du 27 janvier 1978
Modifié parDécret n°80-561 du 11 juillet 1980Décret n°80-561 du 11 juillet 1980art. 2, v. init.DECRET92-1346