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Décret n°77-554 du 27 mai 1977

RELATIF AU CONTROLE MEDICAL DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES

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Décret n°77-554 du 27 mai 1977

Modifié parDécret n°87-473 du 1 juillet 1987Décret n°88-977 du 11 octobre 1988