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Décret n° 76-242 du 16 mars 1976

portant création de deux universités dans l’académie de Clermont-Ferrand

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Abrogation du décret n° 70-1174 du 17 décembre 1970, en tant qu'il concerne l’université de Clermont-Ferrand. Texte totalement abrogé (décret n° 2016-1217 du 13 septembre 2016).

Décret n° 76-242 du 16 mars 1976