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Décret n°75-56 du 24 janvier 1975
RELATIF A LA REMUNERATION DE CERTAINS PERSONNELS DE DIRECTION DES LYCEES ET COLLEGES AGRICOLES ET DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE SPECIALISES DE MEME NIVEAU
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Décret n°75-56 du 24 janvier 1975
Modifié parDécret n°75-1358 du 31 décembre 1975