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Décret n°75-548 du 30 juin 1975

SUR LE CEREMONIAL DANS LES FORCES MARITIMES ET A BORD DES BATIMENTS DE LA MARINE NATIONALE. ABROGATION DU DECRET DU 18 février 1928

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RECT.050875 P7979

Décret n°75-548 du 30 juin 1975

Modifié parDécret n°78-638 du 2 juin 1978