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Décret n°75-239 du 11 avril 1975
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
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RECT. JO DU 11-11-1975 P1611
PORTANT DEFINITION DE LA REGION DES TRANSPORTS PARISIENS.
ABROGE ET REMPLACE LE DECRET 72714 DU 26-07-1972.
Décret n°75-239 du 11 avril 1975