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Décret n°74-445 du 13 mai 1974
RELATIF AUX MODALITES DE NOMINATION ET AUX FONCTIONS D'ATTACHES DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS
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ABROGATION DU DECRET 63800 DU 2 août 1963.
Décret n°74-445 du 13 mai 1974
Modifié parDécret n°76-652 du 9 juillet 1976Décret n°81-291 du 30 mars 1981