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Décret n°74-229 du 6 mars 1974
RELATIF A LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL.
ABROGATION DU DECRET 57107 DU 14 JANVIER 1957.
Décret n°74-229 du 6 mars 1974
Modifié parDécret n°75-864 du 11 septembre 1975