DUREE DES ENSEIGNEMENTS, COMPOSITION DES ENSEIGNEMENTS, DIPLOMES DELIVRES

ABROGE TOUTES DISPOSITIONS CONTRAIRES :

LE DECRET DU 20-09-1920 (ORGANISATION DE CERTIFICATS D'ETUDES SUPERIEURES DANS LES FACULTES DES LETTRES),

LE DECRET 46113 DU 20-01-1946 (LICENCE ES LETTRES),

LE DECRET 47822 DU 09-05-1947 (LICENCE D'ETUDES DES POPULATIONS D'OUTRE-MER),

LE DECRET DU 02-04-1958 (LICENCE DE SOCIOLOGIE),

LE DECRET 58665 DU 29-07-1958 (LICENCE D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE),

ET LE DECRET 62282 DU 12-03-1962 (FORMATION TECHNIQUE)

ABROGE LES ARRETES DES 18-06-1904, 23-07-1906 ET 16-03-1948 RELATIFS AUX DIPLOMES D'ETUDES SUPERIEURES DANS LES FACULTES DES LETTRES.