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Décret n° 61-435 du 2 mai 1961
relatif à l'exécution des opérations du Trésor français au Togo
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Abroge le décret du 13 septembre 1923 portant organisation des services de la trésorerie dans le territoire du Togo. Texte totalement abrogé (décret n° 2016-49 du 27 janvier 2016).
Décret n° 61-435 du 2 mai 1961