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Décret n°60-1393 du 21 décembre 1960

PORTANT RELEVEMENT DES INDEMNITES D'HABILLEMENT DES PERSONNELS DES SERVICES EXTERIEURS DE LA MARINE MARCHANDE

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ABROGE ET REMPLACE LE D. 561287 DU 14-12-1956 ET TOUTES DISPOSITIONS CONTRAIRES.

Décret n°60-1393 du 21 décembre 1960

Modifié parDécret n°78-527 du 3 avril 1978