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Décret n°60-1333 du 10 décembre 1960

PALMES ACADEMIQUES. MEDAILLE D'ARGENT DES INSTITUTEURS

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MODIFICATION DE L'ART. 1ER DU DECRET 571429 DU 30 décembre 1957.

LES DISPOSITIONS DU PRESENT DECRET PRENDRONT EFFET A COMPTER DU 1 JANVIER 1961.

Décret n°60-1333 du 10 décembre 1960

Modifié parDécret n°77-945 du 11 août 1977