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Décret n° 60-1116 du 18 octobre 1960

portant publication de la convention culturelle entre la France et ‎l’Italie, signée le 4 novembre 1949, et de l'annexe n° 1, signée le 14 février 1956‎

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Décret n° 60-1116 du 18 octobre 1960

Modifié parDécret n°89-584 du 16 août 1989