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Décret n° 56-840 du 18 août 1956

portant création d’un diplôme de docteur vétérinaire des universités de Paris, Lyon, Toulouse et fixant les conditions de transformation de ce diplôme ou d’un diplôme étranger de vétérinaire en diplôme français d’État de docteur vétérinaire

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Texte partiellement abrogé : articles 1 à 6 (décret n° 2003-768 du 1er août 2003).

Décret n° 56-840 du 18 août 1956

Modifié parDécret2003-768