TITRE IER (ART. 2 A 53) DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES A LA CIRCULATION ROUTIERE ET APPLICABLES A TOUS LES USAGERS DE LA ROUTE

TITRE II (ART. 54 A 137) : DISPOSITIONS SPECIALES APPLICABLES AUX VEHICULES AUTOMOBILES Y COMPRIS LES TROLLEYBUS ET AUX ENSEMBLES DE VEHICULES

TITRE III (ART. 138 A 167) : DISPOSITIONS SPECIALES APPLICABLES AUX VEHICULES ET APPAREILS AGRICOLES AUX MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS ET A CERTAINS ENGINS SPECIAUX

TITRE IV (ART. 169 A 187) DISPOSITIONS SPECIALES APPLICABLES AUX MOTOCYCLETTES, VELOMOTEURS, TRICYCLES ET QUADRICYCLES A MOTEUR ET A LEURS REMORQUES.

TITRE V (ART. 188 A 200) : DISPOSITIONS SPECIALES APPLICABLES AUX CYCLES ET AUX CYCLOMOTEURS ET A LEURS REMORQUES

TITRE VI (ART. 201 A 216) DISPOSITIONS SPECIALES APPLICABLES AUX VEHICULES A TRACTION ANIMALE ET AUX VOITURES A BRAS.

TITRE VII (ART. 217 A 224) : DISPOSITIONS SPECIALES APPLICABLES AUX PIETONS ET AUX CONDUCTEURS D'ANIMAUX NON ATTELES.

TITRE VIII (ART. 225 A 233) DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES (POUVOIRS DES PREFETS ET DES MAIRES, DELAIS D'APPLICATION DU PRESENT DECRET, EXCEPTIONS AUX DISPOSITIONS DU PRESENT DECRET (VEHICULES CIRCULANT SUR LES VOIES FERREES OU AFFECTES AU HALAGE DES BATEAUX, VEHICULES ET TRANSPORTS MILITAIRES, VEHICULES DES PARCS CIVILS DE L'ETAT, MATERIELS SPECIAUX DES SERVICES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE), EXECUTION DU DECRET.