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Décret n°54-341 du 19 mars 1954
ORGANISATION DES SERVICES POSTAUX, DES VALEURS A RECOUVRIR ET ENVOIS CONTRE REMBOURSEMENT. RELATION ENTRE LA FRANCE METROPOLITAINE, LES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER, LE MAROC ET LA TUNISIE
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MODIFIE LE DECRET DU 18 OCTOBRE 1938.
Décret n°54-341 du 19 mars 1954