JORF n°0300 du 23 décembre 2025

C. - Transports pour lesquels un dégazage des citernes à cargaison n'est pas nécessaire après le déchargement :

  1. Transport de marchandises autorisées au transport à bord de bateaux de type « N ouvert » ou « N ouvert avec coupe-flammes ». Cela s'applique également pour les marchandises mentionnées dans les tableaux ci-après.
  2. Transports exclusifs.
  3. Transports avec une cargaison ultérieure compatible conformément à l'article 7.04, paragraphe 3, lettres b) et c).
  4. Transport de marchandises dont la pression de vapeur est inférieure à 5kPa à 20° C.
    D. - Signification des colonnes des tableaux I et II ci-après :
  5. « Numéro ONU » : le numéro d'identification à quatre chiffres des marchandises ou objets extraits du règlement Type de l'ONU.
  6. « Désignation de la marchandise » : désignation de la cargaison transportée.
  7. AVFL : seuil de la concentration des vapeurs dans la citerne à cargaison (en % du volume), en deçà duquel une ventilation libre est autorisée.
  8. « Observations » : compléments relatifs au traitement de certaines marchandises.

Tableau I

| 1 | 2 | 3 | 4 | |--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------|------------| | N° ONU | DÉSIGNATION DE LA MARCHANDISE |AVFL (vol.-%)|OBSERVATIONS| | ONU 1114 | Benzène | 0.12 | 1) | | ONU 1203 | Essence ou carburant pour moteur d'automobile | 0.14 | 2) | | ONU 1268 | Distillats de pétrole, produits pétroliers, N.S.A (1) | - | 3) | | ONU 3475 |Ethanol et essence, en mélange, ou éthanol et carburant pour moteurs d'automobiles, en mélange, contenant plus de 10 % d'éthanol| 0.14 | 2) | |1) La valeur AVFL équivaut à celle du benzène.
2) La valeur AVFL équivaut à celle de l'essence.
3) La valeur AVFL (qui correspond à 10 % de la limite inférieure d'explosivité) doit être indiquée par l'affréteur, étant donné que la valeur LIE dépend de la composition du mélange.| | | |

(1) N.S.A. : non spécifié par ailleurs.


Historique des versions

Version 1

C. - Transports pour lesquels un dégazage des citernes à cargaison n'est pas nécessaire après le déchargement :

1. Transport de marchandises autorisées au transport à bord de bateaux de type « N ouvert » ou « N ouvert avec coupe-flammes ». Cela s'applique également pour les marchandises mentionnées dans les tableaux ci-après.

2. Transports exclusifs.

3. Transports avec une cargaison ultérieure compatible conformément à l'article 7.04, paragraphe 3, lettres b) et c).

4. Transport de marchandises dont la pression de vapeur est inférieure à 5kPa à 20° C.

D. - Signification des colonnes des tableaux I et II ci-après :

1. « Numéro ONU » : le numéro d'identification à quatre chiffres des marchandises ou objets extraits du règlement Type de l'ONU.

2. « Désignation de la marchandise » : désignation de la cargaison transportée.

3. AVFL : seuil de la concentration des vapeurs dans la citerne à cargaison (en % du volume), en deçà duquel une ventilation libre est autorisée.

4. « Observations » : compléments relatifs au traitement de certaines marchandises.

Tableau I

1

2

3

4

N° ONU

DÉSIGNATION DE LA MARCHANDISE

AVFL (vol.-%)

OBSERVATIONS

ONU 1114

Benzène

0.12

ONU 1203

Essence ou carburant pour moteur d'automobile

0.14

ONU 1268

Distillats de pétrole, produits pétroliers, N.S.A (1)

-

ONU 3475

Ethanol et essence, en mélange, ou éthanol et carburant pour moteurs d'automobiles, en mélange, contenant plus de 10 % d'éthanol

0.14

  1. La valeur AVFL équivaut à celle du benzène.

  2. La valeur AVFL équivaut à celle de l'essence.

  3. La valeur AVFL (qui correspond à 10 % de la limite inférieure d'explosivité) doit être indiquée par l'affréteur, étant donné que la valeur LIE dépend de la composition du mélange.

(1) N.S.A. : non spécifié par ailleurs.