Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications des dispositions relatives à la détection des anticorps anti-A et anti-B
Résumé Il faut maintenant vérifier certains anticorps dans certains dons de sang et une erreur a été corrigée dans un autre article.
La sous-section 2 de la section 2 du chapitre Ier du titre II du livre II de la première partie du code de la santé publique est ainsi modifiée :
1° Le 3° de l'article D. 1221-6 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 3° La détection des anticorps anti-A et anti-B immuns pour les dons destinés à la préparation des produits sanguins labiles suivants :
« a) Les concentrés de plaquettes issus d'aphérèse ;
« b) Le sang total ;
« c) Les concentrés de granulocytes issus d'aphérèse ;
« d) Le plasma destiné à la préparation des mélanges de concentrés de granulocytes issus de sang total. » ;
2° Au premier alinéa de l'article D. 1221-13, les références : « aux 3°, 4° » sont remplacées par la référence : « au 4° ».
1 version